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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89991
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Georges Z... 76620 LE HAVRE représenté par Me Eric BAUDEU, avocat au barreau de ROUEN Monsieur Mickaël A... ... de l'Epée 76600 LE HAVRE comparant en personne, assisté de Me Eric BAUDEU
Source officielleciv1
613722cdcd58014677401a42
26 novembre 1996
26 novembre 1996
Eric A..., demeurant ..., 2°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d2c
28 octobre 2004
28 octobre 2004
C/ Eric Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100906
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Eric X...
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Jacques X
6137264ecd580146774248b7
3 février 2004
3 février 2004
de réparation de la société Spicers France ; "aux motifs que, lors de l'enquête préliminaire, Jean-Jacques X..., qui a nié avoir dérobé une imprimante, a déclaré que le jour des faits, il avait vu Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c099
13 mars 2008
13 mars 2008
X... et Marie-Andrée Y... mariés à Toulon le 24 août 1985 et la liquidation et le partage de la succession de Eric X... décédé à Toulon le 24 décembre 2000, a désigné maître J.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c09a
24 avril 2008
24 avril 2008
X... et Marie-Andrée Y... mariés à Toulon le 24 août 1985 et la liquidation et le partage de la succession de Eric X... décédé à Toulon le 24 décembre 2000, a désigné maître J.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201373
19 septembre 2013
19 septembre 2013
CPAM DE LA CHARENTE n'était pas caractérisé et a débouté cette dernière de sa demande visant à la condamnation de Monsieur X... au paiement de la somme de 15 005, 89 ¿ ; AUX MOTIFS QUE « Monsieur Eric
Source officielle5e chambre civile
6864c05f17fdd29c296517d6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100622
12 juin 2013
12 juin 2013
Eric X..., M. Jean-Charles X..., Jérôme X..., Mme Corinne X... épouse Y... ainsi que Mme Marie-Pierre X... épouse Z... (les consorts X...) et M.
Source officielleciv1
613722f4cd58014677403acc
25 novembre 1997
25 novembre 1997
Eric Y..., de Me Hennuyer, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc1b
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Eric Z... a confié en juin 2007 à la société AEC Partners un mandat non exclusif d'assistance en vue de la cession de sa participation dans le capital de cette société LLL.
Source officielleciv1
énale déposée par Monsieur Xc/Madame Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C100136
11 février 2009
11 février 2009
sur la solution du procès civil ; que la citation délivrée le 5 mars 2007 vise des faits du 13 mai 2004 ; que le délai passé entre les faits invoqués et le dépôt de la plainte démontre que la demande d'Eric
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b437
24 mai 1971
24 mai 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 30 MAI 1969) D'AVOIR DECLARE LA SOCIETE ERRIC-TAILOR IRRECEVABLE EN SA DEMANDE DU 1ER JUIN 1967 EN REVENDICATION D'OBJETS
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c244
10 juin 2008
10 juin 2008
L No 2008 / Rôle No 07 / 12577 Eric X... C / Paula Y... Jean Z...
Source officielleChambre 1-8
686f4e43334d55acd19f1e7a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 09 JUILLET 2025 N° 2025 / 213 N° RG 23/10977 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZQX SAS ERIC PIERRE PHOTO NATURE C/ [
Source officiellecr
613725facd58014677422050
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Eric, - Société EST DEVELOPPEMENT, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2000, qui a condamné, le premier, pour blessures involontaires, infractions
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f866
6 juin 2012
6 juin 2012
Eric X... a saisi le C. P.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02531
8 décembre 2009
8 décembre 2009
Eric X... la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du huit décembre deux mille neuf.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e2
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Code affaire : 51 B Demande tendant à l'exécution des autres obligations du locataire et / ou tendant à faire prononcer la résiliation pour inexécution de ces obligations et ordonner l'expulsion Eric
Source officiellePage 24 sur 1875