Frédérik, - Y...

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 7 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre eux, notamment, pour infractions à la législation

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Frédéric

criminelle ; "alors que deux listes successives de témoins ont été dénoncées à l'accusé, la première visant Patrice C..., Agnès R..., épouse C..., Virginie R... et David G..., la seconde visant Frédérica

11 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SNC DOMAINE CARRYSTA Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Jérôme LACOMME, président, et Monsieur Frédéric

JUGEMENT DU 11 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SASu JULADE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Jérôme LACOMME, président, et Monsieur Frédéric

Adresse 1] SIS [Adresse 2] Représenté par son syndic en exercice le Cabinet [F] IMMOBILIER dont le siège social est sis [Adresse 3] Pris en la personne de son représentant légal représentée par Me Frédéric

représenté par son épouse et héritière : Madame [X] [W], assistée de Madame [Z] [E] (Cabinet d'expertise comptable E4C & Associés) Magistrats présents lors des débats : Pascal BAILLY : Président, Frédéric

JUGEMENT DU : 20 Mai 2026 Président : Monsieur TRUC, 1er vice-président Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 18 Mars 2026 Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me Frédéric

La maîtrise d'œuvre a été confiée au cabinet Frédéric Busquet Architecte. Le 8 octobre 2021 Mme [F] [I] et son époux M.

Frédéric, - Y...

connaissance non seulement de Jean-Pierre Z... et Michelle Y... à leur dernière adresse connue par lettres recommandées portant les références RB 7937 7919 1 FR et RB 7937 7920 5 FR mais également à Me Frédéric

prévus initialement, cela ne résulte pas de son fait ; que le manque de diligence de son successeur, Philippe Z..., a été, en effet, attesté par les courriers adressés à ce dernier et à Marc X... par Frédéric

La société Frederick-Karel Canoy est un cabinet d'avocat dont le siège se situe à Vincennes (Val-de-Marne).

-DEBOUTER la SAS FRED’ERIC de l’intégralité de ses demandes.

Frédéric, - X... Henri-Pierre, - X... Christian, - X...

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ17 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric

Frédéric Y..., 3°/ Mme Josiane Y..., 4°/ M.

Frédéric Y...

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 16 OCTOBRE 2024 L'association Frédéric