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1 111 résultats pour « Gauthier THIERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

635236ba8c924eadffcc47ba

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

substituée par Me Domitille CREMASCHI, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Thierry

Source officielle

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CA

1ère chambre civile A

6780bae5f25437b69df75b9c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CC

soc

613720d3cd580146773eeb49

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

Thierry et Y... Cindy, en leur qualité d'ayants droit de leur mari et père M. Y...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66391d9dd94801f110a56fdb

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

et suivants du code de procédure civile ) _______________________________ Ordonnance du 29 avril 2024 partie demanderesse S.A.S. [5], demeurant [Adresse 6] - [Localité 2] rep/assistant : Maître Thierry

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f04bd

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Thierry, pris en sa qualité de représentant légal de la société, domicilié à Villepinte (Seine-Saint-Denis), 255, route R.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162f3bf24fee0dd3d006074

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Par conclusions du 7 décembre 2009, la société Gauthier Sohm a repris l'instance en sa qualité de mandataire-liquidateur succédant à M. [S].

Source officielle
CC

soc

61372124cd580146773f151b

Cassation

3 janvier 1990

3 janvier 1990

Gauthier, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Combes, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372133cd580146773f1d04

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

Thierry, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1986 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre), au profit de la société Systel France, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301025

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

cassation, a déclaré, au nom de la commune de Houilles, se désister du pourvoi formé par elle contre un arrêt rendu le 3 avril 2014 par la cour d'appel de Versailles, au profit de la SCP Bécheret - Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale

633fc398e633183e2ee17cb6

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 21/00539 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FQXR Madame [N] [G] [Adresse 1] [Localité 5] / FRANCE Représentant : Me Gautier THIERRY de la SELARL

Source officielle
CC

civ2

61372276cd580146773fd4db

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

Michaud, Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613720f8cd580146773efea5

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Gauthier, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Blaser, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2c9

Cassation

20 octobre 1988

20 octobre 1988

Paris (15e), tour Maine Montparnasse BP 184, en cassation d'un jugement rendu le 4 juin 1985, par le conseil de prud'hommes de Paris (4e chambre section activités diverses), au profit de Monsieur Thierry

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00823

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 8 avril 2008), qu'après la mise en liquidation judiciaire des sociétés anonymes Gauthier et Select Invest, le liquidateur a assigné diverses personnes, dont

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CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93315

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

de Thierry X..., - Renvoyé l'examen au fond des demandes formées par Thierry X... à l'audience collégiale du 24 février 2016 et a invité les parties à conclure et déposer toutes pièces utiles au litige

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834b00876004f131a5f85

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

muni d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 12 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63201e3f39bca9fcb099eeeb

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

avocat au barreau de LYON, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

635236b98c924eadffcc47b8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

RHÔNE-ALPES [Adresse 1] [Localité 6] non représentée DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

635b71dfb201587f74be0286

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Mars 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63c108a2bf9fd47c90a139d8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Etienne RIGAL, Président Thierry

Source officielle