Ille-et-Vilaine Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo, Rennes-Saint-Jacques. Indre Châteauroux-Déols. Indre-et-Loire Tours-Val de Loire. Isère Grenoble- Alpes-Isère, Grenoble-Le Versoud.

LEGIARTI000035979744

—

Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Algérie Alger Lycée international Alexandre

LEGIARTI000029214672

—

1) * * Ecole française François Le Vaillant Afrique du Sud Le Cap * * Collège : classes de 6e, 5e et 4e uniquement Ecole française de Tirana Albanie Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP et CE1 uniquement Lycée international Alexandre

LEGIARTI000034796785

—

- DIEUZE 570000992 HOPITAL SAINT JACQUES - DIEUZE 570000307 HOPITAL ST MAURICE - MOYEUVRE-GRANDE 570009670 HOPITAL ST MAURICE - MOYEUVRE-GRANDE 680000643 HOPITAL LE NEUENBERG 670000215 HOPITAL LE NEUENBERG 680000411 CENTRE HOSPITALIER DE PFASTATT

Article 3

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Rallidés (Gruiformes) Râle des genêts (Crex crex). Gruidés (Gruiformes) Grue cendrée (Grus grus). Burhinidés (Charadriiformes) Oedicnème criard (Burhinus oedicnemus). Recurvirostridés (Charadriiformes) Echasse blanche (Himantopus himantopus).

Article Annexe II

—

service public d'enregistrement et de contrôle des performances comprenant l'ensemble des composantes permettant de calculer le prix de chaque type de contrôle ; - les coûts de gestion et de transmission des données au système national d'information génétique

Article 4

—

Elle est chargée de la conception de la politique de santé publique dans le domaine de la procréation, de l'embryologie et de la génétique humaine.

Article ANNEXE

—

affluents de l'Arroux en amont du pont de Toulon-sur-Arroux, à l'exception de la Drée et de ses affluents et du ruisseau de Chambord. 13° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception de la Genête

Article 48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 39

Code de procédure pénale

Elles sont en outre directement accessibles, pour l'exercice de leur mission, aux magistrats chargés par une disposition législative ou réglementaire du contrôle des fichiers de police judiciaire, du fichier national automatisé des empreintes génétiques

Article ANNEXE 14

—

limite communale avec Ris-Orangis) ; - chemin de l'Orme-Pomponne (limite communale avec Ris-Orangis) de la parcelle AV n° 50 jusqu'à l'autoroute A 6 ; - limite autoroute A 6 jusqu'aux limites sud des parcelles AT n° 124 et AT n° 123 ; - avenue Jean-Jacques-Rousseau

LEGIARTI000019971150

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Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place 3 052 Lorraine. Est III. Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy 19 112 Alsace.

Article Annexe

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La tolérance est de 0,06 % (soit un maximum de 1,76 %) pour tenir compte de la précision analytique. 5e exigence : génétique des animaux Les porcs concernés par une démarche de certification sont issus d'ascendants (parents) provenant d'organismes de

Article Annexe 22

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Boulevard Anatole-de-la-Forge, puis le chemin de Sainte-Marthe au Merlan (ex. rue Alexandre-Ansaldi) jusqu'à la limite sud de la parcelle section n° 83.

Article Annexe (Gastro-entérologie)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES MEDICALES Gastro-entérologie et hépatologie Génétique médicale INTERREGIONSet 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014

LEGIARTI000042664046

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X X X X X TERRE PLATEFORME INTERARMÉES DU 515° RTRN 35 ST JACQUES DE LA LANDE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT ST JACQUES DE LA LANDE-LA MALTIERE-DU 2E RMAT (COMPAGNIE APPROVISIONNEMENT) 35 SAINT JACQUES DE LA LANDE X X X X X X X X X X X

LEGIARTI000042664090

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X X X X X TERRE PLATEFORME INTERARMEES DU 515° RTRN 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT ST JACQUES DE LA LANDE-LA MALTIERE-DU 2EME RMAT (COMPAGNIE APPROVISIONNEMENT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X X

LEGIARTI000030342349

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X X X X X TERRE PLATEFORME INTERARMEES DU 515e RTRN 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE - LA MALTIERE DU 2e RMAT (COMPAGNIE APPROVISIONNEMENT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE X X X X X X X

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Arrêté du 24 juin 1986 relatif à la liste des espèces végétales protégées en Corse complétant la liste nationale

Genêt de l'Etna. Helianthemum aegyptiacum (L.) Miller Hélianthème d'Egypte. Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamisans Herniaire à feuilles larges sous-espèce de Litardière. Ipomoea sagittata Poiret Ipomoea sagitté.

Article Annexe II - II. Maquette 6

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de l'obésité ; Les maladies endocriniennes : explorer et traiter les maladies thyroïdiennes courantes ; Dépister, orienter et connaître les principes thérapeutiques des pathologies thyroïdiennes rares et complexes (cancer thyroïdien, thyropathie génétique

Article Annexe II - II. Maquette 26

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pathologies respiratoires professionnelles, environnementales et médicamenteuses, pathologies de la paroi thoracique et des muscles respiratoires, de la plèvre, du médiastin, pathologies respiratoires liées à l'immunodépression, pathologies respiratoires génétiques

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