Conclusions de l'avocat général Lagrange présentées le 25 juin 1964. # Flaminio Costa contre E.N.E.L. # Demande de décision préjudicielle: Giudice conciliatore di Milano - Italie. # Affaire 6-64.

B un permis de construire une maison d'habitation sur un terrain situé rue Léo Lagrange et cadastré A 692 et A 2033.

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Dominique MONTALBETTI Monsieur Jacques BELDON Jugement prononcé publiquement par mise à disposition

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SCI Lagrand doit être rejetée. Sur les frais d’instance : 12.

RE F E R E N° Du 8 avril 2026 N° RG 26/00061 N° Portalis DBYC-W-B7K-L7QC Médiateur AMYABLE Expédition délivrée le: à Me Jean-Marie ALEXANDRE, Me Hélène LAUDIC-BARON Notifié par LS le

ACCORD DE SUBSTITUTION LEO LAGRANGE OUEST

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Claudine X..., demeurant à La Paillade Montpellier (Hérault), 238, square Surville, 28/ laarantie

pilotée par David Y... et l'automobile de Mme X... qui le précédait ; que les parents de David Y..., mortellement blessé, ont demandé réparation de leur préjudice moral à Mme X... et à son assureur, laarantie

(Haute-Saône), 28) laarantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'Etat et des Services publics (GMF), société d'assurance dont le siège social est à Paris (17ème), ..., en cassation d'un arrêt

X..., engagé par la Fédération nationale Léo-Lagrange le 1er mars 1980 et chargé à compter du 1er mars 1981 de la direction administrative du Club Léo-Lagrange, devenu délégué du personnel, a été licencié

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BOULERT, PREPOSE DE LA SOCIETE LAGRANGE ET FILS, AYANT ETE RECONNU ENTIEREMENT RESPONSABLE DE L'ACCIDENT DU TRAVAIL SURVENU, LE 23 JANVIER 1967, A LEBEGUE, UN JUGEMENT

EG RETAIL (FRANCE) SAS [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Isabelle LAGRANGE-SUREL de la SELEURL LAGRANGE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0870 COMPOSITION DE LA JURIDICTION

QUE MONDOUX EST LOCATAIRE D'UNE PROPRIETE RURALE APPARTENANT A LA SOCIETE D'EXPLOITATION DU DOMAINE DE LA BORIE SUIVANT UN BAIL RENOUVELE A COMPTER DU 15 AOUT 1973 ; QUE, LE 29 NOVEMBRE 1974, LAGRANGE

demeurant à Herserange (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1990 par la cour d'appel de Metz (audience solennelle), au profit de l'Institut d'éducation permanente Léo Lagrange

Accord relatif à la durée et à l'aménagement des temps de travail dans l'UES Léo Lagrange

Accord relatif à la durée et à l'aménagement des temps de travail Léo Lagrange Animation

Procès-verbal d’accord de la négociation annuelle obligatoire 2019 dans l'entreprise Lagrange Production

Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la société Lagrange Production