Au cas où une homologation serait retirée, les autres parties contractantes appliquant le présent cahier des charges en seront aussitôt informées, au moyen d'une copie de la fiche d'homologation portant à la fin, en gros caractères, la mention signée

Article Annexe Ia

—

secteur d'activité, l'entreprise réalise tout où partie du second œuvre dans un processus continu d'interventions ou l'on trouve : -le maître d'ouvrage qui fait construire, -le maître d'œuvre qui conçoit, conseille et contrôle, -les entreprises de gros

Article 5

—

en application du troisième alinéa du V du présent article, donne lieu au versement d'une indemnité de 7 euros hors taxes versée par la Caisse nationale d'assurance maladie à la personne dont relève l'établissement pharmaceutique de distribution en gros

LEGIARTI000047321646

—

Obligations générales du bailleur (art. 6) Délivrer un logement décent : Le logement doit également assurer le clos et le couvert, disposer d'un gros œuvre en bon état d'entretien et de solidité, protéger le locataire

Article ANNEXE 1

—

stage d'adaptation et de formation au chien-guide d'aveugles Le demandeur doit être informé, par écrit, suffisamment tôt : de la date, de la durée, des conditions et du programme d'entraînement ; des documents pédagogiques adaptés : brailles, sonores, gros

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Georges-Oyapock 2e circonscription Cantons de : Iracoubo, Kourou, Macouria, Mana, Maripasoula, Montsinéry-Tonnegrande, Saint-Laurent-du-Maroni, Sinnamary Martinique 1re circonscription Cantons de : Le François I, Le François II, Gros-Morne

Article Annexe Ib

—

. - Assembler un gros grain d'entrée de tête (à la main ou à la machine). - Poser une coiffe.

Article Annexe 5

—

Connaissance du véhicule : Les véhicules lourds ayant un gros gabarit, les angles morts sont importants. Les angles morts constituent des zones de non visibilité vers l'arrière et sur les côtés.

Article Annexe I

—

Leur ventilation est équipée d'une épuration dimensionnée pour traiter les effets de la vidange du plus gros réservoir stocké dont les effluents seront dirigés vers un moyen de neutralisation, 2.12.

LEGIARTI000028443622

—

traitement d'eau potable de la ville de Lourdes (altitude 500m) B0069 | Q47-0430 | Le Nès (ou Neez) et ses affluents à l'amont de la confluence du Hourquet (inclus) R036 | Q4730510 | Le ruisseau de Saint-Pastous C0336 | Q4730520 | Le Riu Gros

Article Annexe I

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1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages Pinot noir N, gamay N, négrette N Rs 2,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépage chenin B B 1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages chardonnay B, sauvignon B, grolleau gris G, melon B B 2,00 AOVDQS GROS

Article Annexe

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Les moyens aéroportés s'articuleront également autour des nacelles de reconnaissance et de guerre électronique sur avions de combat et sur avions gros porteurs A400M et Atlantique 2.

LEGIARTI000023708913

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Aussi le plan global de lutte contre le trafic de drogue prévoit-il d'agir aussi bien contre les gros trafiquants que contre les trafiquants de proximité.

LEGIARTI000023891234

—

MENTION SUR LIE B 1,50 MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE SUIVI OU NON DE LA MENTION SUR LIE B 1,50 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU SUIVI OU NON DE LA MENTION SUR LIE B 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS B 1,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS B 1,00 AOVDQS GROS

LEGIARTI000022416828

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de la mention sur lie B 1,50 MUSCADET SEVRE-ET-MAINE suivi ou non de la mention sur lie B 1,50 MUSCADET COTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention sur lie B 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS B 1,50 AOVDQS FIEFS VENDEENS B 1,50 AOVDQS GROS

LEGIARTI000048431955

—

. - garantir la pérennité et le bon fonctionnement technique du patrimoine par la mise en œuvre d'un programme de gros entretien et renouvellement qui prend en compte la sécurité et la sûreté des personnes et des biens, des mises aux normes réglementaires

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

bâties. b) Les frais de fonctionnement relatifs au foyer, à savoir : -les frais de siège du gestionnaire ; -les frais fixes de personnel administratif ; -toutes dépenses de menu entretien au sens des articles 1754 et 1755 du code civil ; -les charges de gros

Article Annexe I

—

Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros manseng B, mauzac B, merlot N, muscadelle B, ondenc B, petit manseng B, petit verdot N, sauvignon

Article ANNEXE

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, Nomazy Vichy Les Ailes, Port Charmeil Yzeure Le Plessis Alpes-de-Haute-Provence (04) Digne-les-Bains Le Pigeonnier, Barbejas Alpes-Maritimes (06) Nice Saint-Augustin ; Saint-Charles, Bon Voyage, Pasteur, Mont Gros

Article Annexe I

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géographiques des appellations d'origine sans délimitation parcellaire avec les variétés suivantes : Abouriou N, arinarnoa N, arriloba B, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, fer N, gamay N, gros

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