doivent être installées conformément aux prescriptions suivantes : 1° L'alimentation électrique des batteries centrales et terminales doit être impossible en cas de non-fonctionnement du ventilateur ; 2° Des thermostats de sécurité à réarmement manuel

Article 21.125

—

l'autorité compétente qu'il a établi un système de contrôle de production assurant que chaque produit, pièce ou équipement est conforme aux données de définition applicables et est en état de fonctionner en sécurité ; 2° A remis à l'autorité compétente un manuel

Article 2

—

prescriptions techniques minimales prévues à l'article 1er et les attestations de conformité pour les véhicules remorqués qui répondent aux prescriptions techniques minimales énoncées à l'annexe 5 (modèle d'attestation de sécurité pour remorque) du manuel

Article CO 18

—

Les ouvertures fermées par des châssis à fonctionnement automatique doivent pouvoir s'ouvrir au moyen de commandes manuelles, visibles, facilement accessibles du plancher de la salle et situées, pour partie au moins, près des accès des salles.

Article 21

—

A cette fin, l'agence de l'eau ou l'office de l'eau, utilise notamment les résultats de l'expertise du dispositif d'autosurveillance, les informations renseignées dans le manuel d'autosurveillance et le bilan annuel de fonctionnement du système d'assainissement

Article 56

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. Ces matériels sont maintenus en bon état et vérifiés au moins une fois par an.

Article R5000-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 52

Code des transports

Pour la navigation du drone maritime, les expressions ci-dessous désignent : 1° Opérateur de drone maritime : toute personne physique chargée de conduire un drone maritime soit en le manœuvrant manuellement à distance, soit, lorsque le drone évolue de

Article D357-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 63 > 44

Code de la sécurité sociale

agricoles, qui ont élevé au moins trois enfants dans les conditions prévues à l'article R. 342-2, et justifient avoir exercé, pendant au moins cinq ans au cours des quinze dernières années précédant leur demande de liquidation de pension, un travail manuel

Article GA 44

—

Quelle que soit la catégorie de la gare, lorsqu'une détection manuelle est réalisée, elle peut être assurée : - soit par des déclencheurs manuels ; - soit par des bornes d'appel permettant une liaison phonique avec un agent d'exploitation.

Article 1

—

Gros kouchant. Numenius phaeopus. Courlis corlieu. Bèk kochi. Gallinago delicata. Bécassine de Wilson. Békasin. Limosa haemastica. Barge hudsonienne. Bawj/ zinga. Bartramia longicauda. Maubèche des champs.

Article TABLEAU D

—

Au trentième de la valeur locative des locaux servant à l’exercice des professions ci-après désignées : - Marchands de bois en gros compris dans la première classe du tableau A ; - Marchands de charbon de bois et de charbon de terre, compris dans la première

Article II

—

de gros de produits à base de viande. 51. 3DA 2, 60 Commerce de gros de volailles et gibiers. 51. 3EA 2, 60 Commerce de gros de produits laitiers, œufs, huiles. 51. 3GA 2, 60 Commerce de gros de vins, spiritueux, liqueurs. 51. 3JA

Article 68-20

—

Lorsqu'un joueur gagne un gros lot dit jackpot ou des lots cumulés dépassant les limites de paiement automatique de la machine, un membre du comité de direction en est obligatoirement informé et contrôle le paiement du gain qui s'effectue en caisse.

Article Annexe 2

—

. - division 46 : Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles. Section H : Transports et entreposage. - division 52 : Entreposage et services auxiliaires des transports. Section J : Information et communication.

Article 3

—

Dans le silence ou la contradiction des titres, sont réputées parties communes : - le sol, les cours, les parcs et jardins, les voies d'accès ; - le gros oeuvre des bâtiments, les éléments d'équipement commun, y compris les parties de canalisations y

Article Annexe II

—

MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Alsace et Est R 10,50 Rs 10,00 B 10,00 Cépage Muller Thurgau B 9,00 Comité régional Val de Loire Châteaumeillant R 162 10,00 Rs 162 10,00 Gros

Article 111 quater Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88

Code général des impôts, annexe III

autres Etats membres de la Communauté européenne, la redevance sanitaire de découpage est perçue dans les conditions prévues à l'article 111 quater R sur les viandes en carcasse, demi-carcasse ou demi-carcasse découpée en un maximum de trois morceaux de gros

Article L5312-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 61

Code de la santé publique

Chaque fabricant, importateur, transporteur, distributeur en gros ou au détail ayant acquis ou cédé des lots concernés et ayant connaissance de la décision est tenu d'en informer ceux qui lui ont fourni la marchandise et ceux à qui il l'a cédée.

Article 341-5

—

. - Manuel : Un manuel utilisateur doit être disponible à bord. Il est rédigé en français et précise : - les limites d'utilisation ; et - les opérations de maintenance préconisées.

Article Annexe 2

—

compte du risque hyperbare dans le DUER et prise en compte des accidents, incidents, pré-accidents pour actualiser le DUER et le modifier le cas échéant.Documentaire Prise en compte dans le DUER de la pénibilité liée au risque hyperbareDocumentaire Manuel

Page 24 · 1 275 résultats

← Précédent Suivant →