a pas lieu de procéder à un réajustement de ce prix ou de cette redevance ; elle a produit une étude de comparables des taux de redevance au cours des opérations de contrôle faisant apparaître une médiane

logements et les secteurs géographiques sont déterminés en fonction de la structuration du marché locatif constatée par l'observatoire local des loyers./ Chaque loyer de référence est égal au loyer médian

conseil déclare ne pas formuler d’observations ; Il résulte des pièces du dossier, et notamment du certificat médical d’admission du 9 décembre 2023 relevant chez la personne un état délirant de type messianique

demande du représentant de l’Etat suivant décision du 2 octobre 2023, à l’issue de menaces hétéroagressives sur la voie publique dans le cadre d’une décompensation délirante, exprimait un délire messianique

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le directeur de ce centre à sa demande de communication « des moyennes, médianes

X..., après avoir arrêté son tracteur sur le côté droit d'une route, a entrepris la traversée de celle-ci et a été heurté à proximité de l'axe médian par l'automobile de M.

AVAIT ENTREPRIS LE DEPASSEMENT DE LA VICTIME DANS UN CARREFOUR ET QUE LE POINT DE CHOC SE SITUAIT "AU-DELA DE L'AXE MEDIAN", D'AUTRE PART, QU'EN DEHORS DE SES CONSTATATIONS LE PROCES-VERBAL NE PORTAIT

VOISINS, ET QUE SEUL LE PERMIS DE CONSTRUIRE A TENU LIEU DE CET AVIS D'EXPERTS ; QU'EN OUTRE, ALORS QUE LE PROJET NE PREVOYAIT QU'UN EMPIETEMENT DE 6 CENTIMETRES DE L'EXHAUSSEMENT AU-DELA DE LA LIGNE MEDIANE

cessions intervenues entre le 11 juillet 2016 et le 2 juin 2022 de parcelles de terre sur la commune [Localité 14] en zone A et Aer, pour des prix variant de 0 ,61 à 1,06 euros/m², soit une valeur médiane

Il sera fait remarquer que le fait de ne pas tenir compte de cette cession ne modifie par la valeur médiane qui demeure à 1 euro/m² et ne réduit que de 2 centièmes la valeur arythmétique (0,84 euros/m²

Il sera fait remarquer que le fait de ne pas tenir compte de cette cession ne modifie par la valeur médiane qui demeure à 1 euro/m² et ne réduit que de 2 centièmes la valeur arythmétique (0,84 euros/m²

Par jugement en date du 26 juin 2020, le Tribunal de commerce de PARIS a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société MEDIAN.

[N] qu'ils versent aux débats et sur lequel le muret litigieux se trouve également en retrait et situé sur la propriété du syndicat des copropriétaires par rapport à l'axe médian.

X... venant de sa gauche qui circulait sur le CD 435 en direction d' Antibes ; Attendu qu' en coupant la voie de circulation et en immobilisant son véhicule au niveau de l' axe médian de la chaussée

déclaré le 24 novembre 2018 une maladie professionnelle, suivant certificat médical initial établi le 22 octobre 2018 et mentionnant une «discopathie dégénérative protusive avec débord discal postérieur médian

juge manque au principe du droit à la réparation intégrale du préjudice ; - il est donc fondé à demander l'indemnisation de sa perte de gains professionnels futurs, calculés sur la base du salaire médian

Une atteinte du nerf médian au canal carpien médian gauche a été objectivée le 9 février suivant par un neurologue exerçant au sein d'une clinique privée de Dax. M.

Paul X..., 2°/ Mme Arlette X..., divorcée De Meersman, demeurant tous deux ...