El Miloud X demeurant chez ... ; M.

Miloud X dans la mesure où il fixe l'Algérie comme pays de destination de l'intéressé ; 2°) de rejeter sur ce point la demande présentée par M.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 20 juin 2002, présentée par Mme Mimouna X, demeurant ...

C A B, représenté par Me El Mimouni, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 juillet 2022 par laquelle le préfet de Vaucluse l'a obligé à quitter le territoire français ; 3°) de mettre

[O] [Q], [Adresse 3], non comparant bien qu'ayant comparu antérieurement par Me Lionel Mimoun, avocat (C1450).

      The applicants complain that the decision to close Stonehenge and the surrounding area during the midsummer solstice and not to allow the Druids to practise the midsummer

CDBF - Arrêt - 18/06/1977 - Domaine public maritime de Bormes-les-Mimosas (Var). - n° 33-83

Miloud XV... demeurant ..., Mlle Evelyne YW... demeurant ..., M.

Dans l'affaire entre : Madame [N] [Y] [M] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 11] (CAMEROUN) [Adresse 12] [Adresse 3] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Me Dalia MIMOUN, avocat au

Mimoun, ... ; M.

Mimoun X..., demeurant ... à Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), en cassation d'un jugement rendu le 18 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes d'Avignon (section agriculture), au profit de la société coopérative

Mimoun A..., 107°) M. V... Ahmed HADJ, 108°) M. Moulaye O... XY..., 109°) M. Abdelslam XX..., 110°) M. Ahmed XB..., 111°) M. Djilali XB..., 112°) M. Salah XC..., 113°) M.

Mimoun Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

le Procureur général près la cour d'appel de Lyon, domicilié en son parquet ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1999 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de Mme Mimout

Mimoun X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

C... épouse B..., représentée par Me Mimoun, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre

Miloud K. et autres [Garde à vue] - Conformité - non lieu à statuer

obtenues en trompant la caisse primaire d'assurance maladie ont été constatées dans les dossiers concernant sept assurés sociaux : Zoubeida C..., Madeleine D..., Abdelyoheb E..., Rachid E..., Moktar F..., Miloud