G : 15/ 02122 Mme Fabienne Odile X... C/ M. Laurent Y...

RG N : 11/ 00718 AFFAIRE : SA NOUVEAU LOGIS CENTRE LIMOUSIN C/ Odile X...

Monsieur [U] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Emilie CHRISTIAN, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 05 DEBATS : A l'audience publique du 25 Octobre 2022 devant Mme Odile

application des dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Odile

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Odile Y... de ses demandes tendant à la requalification de la relation contractuelle en contrat à durée indéterminée, et à la condamnation de

Madame [Z] [M] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 12 Janvier 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2026; Sous la Présidence de Madame Odile

MARTINS-MONTEILLET à la SCP RAFFIN ET ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09 JANVIER 2026 DEMANDEURS Mme [U] [L] épouse [C], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Odile

chambre du conseil du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Odile

chambre du conseil du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Odile

chambre du conseil du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Odile

Conseil à l'audience du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Odile

chambre du conseil du 21 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Odile

Adresse 5] (CPAM 21), agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] défaillante DEFENDERESSES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Odile

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles

consulat de France à Brazzaville, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'examiner dans un délai d'une semaine les demandes de visas de Naomi Baluti-Tsimba et de Odile

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 juin 1993 et 11 octobre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Odile Y..., demeurant ... et M.

APPELANTE d'un jugement sur requête rendu le 04 AVRIL 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : LE PROCUREUR GENERAL PRÈS LA COUR D'APPEL, INTIME, représenté par Madame Odile VALETTE

C/ 0 Mme Monique X... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Valerie LEGRAND, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Odile Y... ... 97233 SCHOELCHER représentée par Me Odile

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 octobre 2006 et 4 janvier 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Marie-Odile A, demeurant ...; Mme

ALPHA MJ INTIMEES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile Grévin, Présidente de Chambre, Vu la déclaration d'appel en date du 17 décembre 2025 sous le N° 26/00029 et l'affaire inscrite