maisons individuelles ; que se plaignant d'inexécutions contractuelles et de désordres affectant les voiries et réseaux divers (VRD), l'association syndicale L'Aubanel, regroupant les propriétaires des pavillons

X... la fourniture et l'installation d'une cheminée avec foyer intégral devant assurer le chauffage de son pavillon ; que, se plaignant du mauvais fonctionnement de l'appareil, M.

rendu sur renvoi après cassation, (Civ. 3e, 15 novembre 2000, n° R 98-10687) que les consorts X..., ont fait assigner la société HLM Manche, Calvados Habitation (MCH) en nullité de la vente de leur pavillon

Pollestres un espace vert commun et d'autoriser les services municipaux à y pénétrer pour poursuivre l'entretien qu'ils y assuraient depuis plus de trente ans ; que les consorts X..., propriétaires d'un pavillon

janvier 2016), rendu sur renvoi après cassation (Com., 4 novembre 2014, pourvoi n° 13-24.363), que la SCI Les Hauts de Cocraud a fait construire à La [...], un ensemble immobilier de quatre-vingt-douze pavillons

coopérateurs de la Société civile de construction Beauregard-Sourroque, 119°/ la société d'HLM "Ariège Midi Pyrénées", société anonyme, dont le siège est à Foix (Ariège), ..., propriétaire de quinze pavillons

cette dernière à celui-là ; qu'en l'espèce, M. et Mme D... indiquaient que les travaux structurels réalisés à l'étage de leur maison d'habitation avaient provoqué un report de charges sur les murs du pavillon

cette date, celui-ci n'a plus officiellement d'emploi, ni le moindre revenu ; qu'il ne fait pour le moins aucun doute que X... travaille avec son ex-épouse, gérante d'une entreprise de construction de pavillons

de fournir un cautionnement de 3 000 000 francs ; "aux motifs que le cautionnement mis à la charge de l'appelant n'est pas disproportionné à ses ressources, puisque le couple X... possède deux pavillons

il est établi que... pour d'autres opérations : cession de promesse de vente aux époux Y..., remboursement par la Savim de fonds avancés par la société Brossolette Leclerc lors de la revente d'un pavillon

constituent pas une construction nouvelle soumise à permis de construire ; que Marc X... faisait valoir que l'immeuble qu'il avait acquis disposait d'un permis de construire afférent à la construction d'un pavillon

X... fait grief à l'arrêt de lui ordonner de démolir la galerie de passage édifiée sur la cour commune ainsi que toute construction prenant appui sur le pavillon de Mme Z..., le tout sous astreinte, de

dans le champ de la convention ; qu'en s'abstenant de rechercher si la SCI et le groupement forestier du Briou Landre avaient satisfait à leur obligation de délivrance, en tant qu'elle portait sur le pavillon

faire face à des difficultés économiques ; qu'il était donc particulièrement important que l'activité de la société soit gérée au mieux et que les matières premières en stock soient utilisées avec parcimonie

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, rendu en matière de référé, que la société SNT ITC Travelstore, titulaire d'un bail ayant pour objet un pavillon

Paris, 2 mars 1990), que les époux Z..., estimant que l'empiétement sur leur terrain d'une dalle de béton posée par leurs voisins, les époux Y..., avait causé un retard dans la construction de leur pavillon

aux élections des membres du comité social et économique de la RATP des listes de candidats au premier collège de l'établissement n° 4 Bus MRB- centres bords de Marne, Créteil Saint Maur, Paris Est, Pavillons

A... ont vendu à M. et Mme T... un pavillon avec jardin situé dans une copropriété ; que, se plaignant d'un déficit de superficie au regard de l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965, M. et Mme T...