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1 181 résultats pour « Peirano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2406538_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Délibéré après l'audience du 16 janvier 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Dulmet, présidente, - Mme Malgras, première conseillère, - Mme Perabo Bonnet, première conseillère.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005111699

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Elle est représentée devant la Cour par M e   Luigi Perifano, avocat à Bénévent.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005111499

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Il est représenté devant la Cour par M e   Luigi Perifano, avocat à Bénévent.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005110599

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Il est représenté devant la Cour par M e   Luigi Perifano, avocat à Bénévent.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0215DEC005280799

Admin. suprême

15 février 2001

15 février 2001

Elle est représentée devant la Cour par M e   Luigi Perifano, avocat à Bénévent.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0215DEC005280299

Admin. suprême

15 février 2001

15 février 2001

Il est représenté devant la Cour par M e   Luigi Perifano, avocat à Bénévent.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1130DEC005111599

Admin. suprême

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Il est représenté devant la Cour par M e   Luigi Perifano, avocat à Bénévent.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC004308198

Admin. suprême

29 juin 1999

29 juin 1999

Elle est représentée devant la Cour par M e Luigi Perifano, avocat à Bénévent.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC004307698

Admin. suprême

29 juin 1999

29 juin 1999

Il est représenté devant la Cour par M e Luigi Perifano, avocat à Bénévent.

Source officielle
CC

soc

61372157cd580146773f2f6c

Cassation

20 décembre 1990

20 décembre 1990

Maillotte Imm Perinor à La Madeleine (Nord), 18°/ de la FSMFS, ... (Nord), 19°/ de la CMPAIN, ... (Nord), 20°/ de la Famille K..., ... (Nord), 21°/ de la CIRCI, ...

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

665eaea0b5277b00088943b7

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

la SELARL ONELAW, avocat au barreau de LYON substitué par Me Nelly LABOURET, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : [9] [Adresse 6] [Adresse 11] [Localité 2] Représentée par Me Valérie PERINO

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

696b674ccdc6046d47a1e128

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

représentée par Monsieur [Y] [I] en qualité de président directeur général, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège assistée de Me Valérie PERINO

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d9910dcdc6046d47d37ea3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

le 27 Juillet 1983 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Non comparante, non représentée DÉFENDERESSE CPAM DE LA HAUTE CORSE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Valérie PERINO

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304240_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304246_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304252_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304258_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304262_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304266_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (4)

DTA_2304268_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Léa Perabo Bonnet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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