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16 661 résultats pour « Pierre Didier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924eb

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Didier X... C/ Mme Sylvie Y...

Source officielle

Page 24 sur 834

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CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd8726a

Appel

27 juillet 2004

27 juillet 2004

Didier A. a formé appel de cette décision par acte du 10 janvier 2003 dans des conditions qui ne sont pas critiquées.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007741086

Admin. suprême

12 juin 1987

12 juin 1987

Didier Y..., demeurant 62 place des Corps Saints à Avignon 84000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 11 avril 1985 par lequel le tribunal administratif de Marseille

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007834321

Admin. suprême

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Jean-Pierre L..., M. Robert G..., M. Pierre XD..., M. et Mme Michel I..., Mme E..., M. Didier XY..., M. Joël D..., Mme Françoise XZ..., M. XG..., M. Olivier S..., M. et Mme Carlo XF..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae59

Appel

25 janvier 2008

25 janvier 2008

Par courrier du 26 octobre 2005, Monsieur Didier X... a sollicité la poursuite de son contrat de travail auprès de la SARL PÉPINIÈRES MARNAYSIENNES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da5

Appel

7 février 2006

7 février 2006

ROCHER, Didier et Gérard X... aux dépens.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007911818

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Didier TERNOIS, demeurant 77, rue Jeanne d'Arc à Bohain, M. Jean-Paul BLANDIN, demeurant 37, rue de la République à Bohain, Mme Martine MARCORELLI, et M.

Source officielle
CC

soc

61372299cd580146773fef84

Cassation

19 octobre 1995

19 octobre 1995

Pierre XR..., 42 / de M. Christian ZC..., 43 / de M. Pierre-Jacques ZD..., 44 / de Mme Colette Y..., 45 / de Mme Rosine R..., 46 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300717_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd94385

Appel

17 décembre 2018

17 décembre 2018

Portalis DBV7-V-B7B-C3UD Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 13 mars 2014-Section Industrie. APPELANT Monsieur Didier Y... [...]

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101136

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Charles Z... ; Aux motifs que sur la prescription, le tribunal a retenu qu'il ressortait des pièces versées aux débats, d'une part, que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f85d

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Didier X... M. Jean-Paul X... C/ M. Jean-Paul X... M. Louis X... M. Didier X... CRIFO M. Daniel X... M. Jean-Yves X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01270

Cassation

14 décembre 2010

14 décembre 2010

Didier X... et dès lors que la société Banque populaire Atlantique n'avait ni demandé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca05bd3db21cbdd89d5f

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Didier Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869ec

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

SPORTIVE CSP représentée par Isabelle DIDIER liquidateur judiciaire domicile élu en le cabinet de Maître Isabelle DIDIER 11 rue de Tiquetonne 75002 PARIS Ayant Maître Alexandre STYLIOS, du barreau

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310316_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

’Or et la charte de l’arbre signée par le maire de Saint-Didier-au-Mont-d’Or.

Source officielle
CC

comm

61372664cd58014677425381

Cassation

3 mars 1992

3 mars 1992

Didier Y..., demeurant ... (Seine-Maritime), 2°) M. Z... et Mme Denise Y..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ2

60794c909ba5988459c4605f

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Didier X... s'est rendu, en avril 1986, chez Jean-Marc Faytout qui a pratiqué sur lui une injection d'héroïne ayant entraîné des lésions neurologiques irréversibles ; qu'un jugement pénal a déclaré M.

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fde997edcd8896d8a16ff13

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Y... et Didier X..., de conclure au fond pour cette date, - condamné in solidum Marie-Josée Y... et Didier X... aux dépens de l'incident.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00891

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Didier Y..., domicilié [...], contre l'ordonnance de référé rendue le 23 septembre 2015 par le conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence (Formation de référé), dans le litige l'opposant à Mme Corinne

Source officielle