[D] [H] que le 7 mars 2024 « 7 poneys » dont il n'est pas contesté par les parties qu'ils figurent dans la liste détaillée ci-dessus que l'association a proposé « la restitution du cheptel en question

La société Haras de Bory a exercé aussi une activité commerciale annexe : - achat et revente de chevaux : le poney Ckito de la Bovégnée acquis en décembre 2005 par la Sarl Haras de Bory a été revendu

16 avril 2019, le président du tribunal judiciaire de Paris a condamné Mme [I] à payer à l'EARL du Priel la somme provisionnelle de 15.625,76 euros correspondant à des frais de pension de chevaux et poneys

actuellement la Société HAPPY HORSE DISTRIBUTION , a conclu avec Yann X... un contrat d'agent commercial aux termes duquel ce dernier avait pour mission de négocier la vente d'articles de sellerie, articles de poney

En l'espèce, il ressort de la lecture de la notice descriptive jointe au dossier de demande de permis de construire modificatif que Mme A souhaite développer l'activité d'élevage en renfort au poney club

seraient construites, y compris dans leur partie sud, les photographies produites établissant qu'elles sont restées à l'état naturel et le requérant relevant qu'elles sont utilisées au nord pour le poney-club

Enfin, le requérant n'établit pas que les quelques poneys qui pâturent sur ses parcelles pour éviter toute intrusion, ne pourraient pas être abreuvés autrement que par le raccordement à l'eau potable.

Monique, Marie DE..., demeurant à Woippy (Moselle), ..., 190°/ de Mme Raymonde DE..., demeurant à Plappeville (Moselle), ..., 191°/ de Mme Evelyne DF..., demeurant à Cuvry (Moselle), 21, résidence le Poncé

XT..., YW..., Garcia E..., YF..., YP..., ZD..., Ponce de Léon, aux droits de qui se trouve son épouse Mme Mercécès AY... de Léon, M. AM..., Mme YR..., MM.

février 2005 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : FMT X... venant aux droits de la SAS X..., prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 36, rue des Poncées

les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Président : Monsieur François CREZE, Président de Chambre Conseiller : Conseillère Gilberte PONY

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Monsieur François CREZE Conseiller : Madame Gilberte PONY Conseiller : Monsieur Thierry LAMARCHE, Qui en

procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Avril 2008 devant la cour composée de : Président :Monsieur François CREZE, Président de Chambre, Conseiller :Madame Gilberte PONY

de M. d'Izarn de Villefort, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Mazza substituant Me Albertini, représentant Mme A, et de Me Poncer

L'établissement [N] [J] a émis un devis et une attestation sur les dégradations des murs en raison de l'enduit non poncé qui a laissé des traces jaunes dans toute la maison.

Le mensuel Cheval Magazine est composé de plusieurs rubriques, dont l'une, intitulée 'La leçon de Galopin', à visée ludique et pédagogique, mettant en scène le poney Galopin et le pingouin Ping Pong et

complémentaires enregistrés les 9 septembre et 10 décembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'association Radio Lina Marseille Méditerranée, dont le siège est 35 avenue Merleau Ponty

* * * EXPOSE DU LITIGE Mme [Z] a été initialement engagée par la SARL Equifun du 5 août 2012 au 18 août 2012 inclus en qualité d'animatrice activité poney.

[M], a indiqué au commissaire instrumentaire que Mme [G], 'pour justifier de son exploitation rurale a fait venir des chevaux du 49 et emprunté des poneys à un voisin pour les mettre dans la pâture' avant

imposable de la société GROUPE BERTIN de dépenses correspondant notamment à divers dons, à des achats dans les boutiques Chanel, Applestore, Valentino, Yves Saint-Laurent, IKKS et KWAY, à une inscription au poney