X..., demeurant ... aux Rosaires à Plérin (Côtes d'Armor), 3°/ Mme X..., demeurant ... aux Rosaires à Plérin (Côtes d'Armor), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

_________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/08436 - N° Portalis DB3D-W-B7J-K5LK MINUTE n° : 2026/241 DATE : 08 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO

DI CHIARA 1943 Calogera ELETTO 1964 Gaetano FILIPPONE 1953 Salvatore FORBICELLI 1955 Giuseppe GAMBERA 1958 Concetta GAROZZO 1970 Salvatore GAROZZO 1969 Domenico GIAMMONA 1939 Francesco LAVENIA 1945 Rosario

plaidant, vestiaire #R0093 DEFENDERESSE Madame [P] [K] ès qualité d’administrateur judiciaire à la succession de Monsieur [L] [C] [Adresse 1] [Localité 5] non-représenté *** NOUS, Caroline ROSIO

Enfin, le règlement distingue plusieurs sous-secteurs dont le " UCL3 (les Rosaires) où la trame urbaine existante impose des règles spécifiques sur le parcellaire ".

rendue le 02 Avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], [Adresse 3] et [Adresse 1] représenté par son syndic, la société SJLB représenté par Maître Valérie ROSANO

Clueguerec, en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 1996 par le conseil de prud'hommes de Morlaix (section commerce), au profit de la société Serestel BAI, dont le siège est port du Bloscon, 29680 Roscoff

  San Marino 01/08/2022 Daniele VOLPINARI 1983 San Marino San Marinese Rossano FABBRI 3. 38138/22 Montironi v.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Chamot ; - les observations de Me Rosello, représentant M.

B..., représentée par Me Roncin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler le bulletin de paie du mois de mars 2023, ensemble la décision qu’il révèle ; 2°) d’annuler

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Rosello, représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Rosello, représentant M. B, assisté de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Rosello, représentant M. D, assisté de M.

B..., représentée par Me Roncin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler le bulletin de paie du mois de mars 2023, ensemble la décision qu’il révèle ; 2°) d’annuler

C B, représenté par Me Rosello, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 mars 2025 par lequel le préfet du Gard l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et

de vente du 20 mars 1980 au profit de la société Maison Ah Sing, que cette servitude correspondait en réalité non à la rue des Marquis mais à la rue des Capucines située à l'Ouest du lotissement Les Rosiers

#Francesco Rossi κ.λπ. κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση C-191/84.

#Francisco Rossi Ferreras mod Europa-Kommissionen.#Sag F-42/05.

Sylvie Y... épouse X... ... par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - N du dossier 0541370 Rep/assistant : le cabinet CLIFFORD-CHANCE, avocats au barreau de PARIS (K.12) Madame Monique Elisa Rosario

Sylvie Y... épouse X... ... par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués - N du dossier 0541370 Rep/assistant : le cabinet CLIFFORD-CHANCE, avocats au barreau de PARIS (K.12) Madame Monique Elisa Rosario