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2 741 résultats pour « Stephan MULLER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722a1cd580146773ff634

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

Beauvois, président, Mme Stephan, conseiller rapporteur, MM. Deville, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, MM. Bourrelly, Peyrat, Cachelot, conseillers, MM.

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2109025_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 25 et 28 octobre 2021, Mme A B, représentée par Me Stéphan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TJ

TPX POI CG FOND

68ee9a4822996ce544824c68

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Les fonds sont séparés par deux murs contigus. En juin 2014, Monsieur [V] a mandaté une entreprise pour refaire son mur.

Source officielle
CA

12e chambre

5fdd75e63a44f621ed66e8b2

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2016F00034 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd9299e

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Jean Christophe X...et Mme Stéphanie A... ont sollicité la SCP Y...-D...

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a174251cdc6046d472634fb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

_________________________________________________________________ DEMANDERESSE : HABITAT 76 112 BOULEVARD D’ORLEANS CS 72042 76040 ROUEN CEDEX 1 Représentant : Mme [P] (Responsable contentieux) munie

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

686df87dbdbdd86396f39001

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de PARIS, vestiaire : A0221 - Monsieur [G] [T] né le [Date naissance 4] 1944 à [Localité 13] (MAROC) [Adresse 5] [Localité 8] / FRANCE Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f307

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Jugement rendu(e) le 05 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/1480 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a1de

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

SUR CURE Monsieur Stéphane B... née le 18 novembre 1973 à AVALLON (89) demeurant ... ci-devant et actuellement ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6f2

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE c / Monsieur Stéphane X... Madame Véronique X... Mademoiselle Céline X... Monsieur Cédric X... Monsieur Hervé X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93567

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Madame Stéphanie G... Madame Angélique H... Madame Blanche I... Madame Nadège J... Madame Mélanie K... Madame Laëtitia L... Monsieur Bruno M... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 S.

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

686848534965b5d9df3285b3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dès lors, la demande au titre de la mise en peinture des murs et des plafonds sera rejetée.

Source officielle
CA

3e chambre civile

651fa55ec601f0831899176f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

jardin de telle sorte qu'ils se sont appropriés cette partie du mur.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01192

Cassation

7 juin 2017

7 juin 2017

téléphonique avec le procureur de la République de Narbonne qui prescrivait le placement en garde à vue de Mme « B... » ; qu'un témoin était entendu le 22 mars 2012 à 12 heures 30 en la personne de Mme Stéphanie

Source officielle
CA

2ème Chambre

68f1d5bb0b565ec7590f7bfb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

En outre, les époux [K] exposent que les travaux de mise en peinture des murs et plafonds de l'appartement correspondent à une remise à neuf des lieux loués qui ne leur incombe pas.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6031ed6321690b265dce15a1

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

L'expert a conclu à la nécessité de réaliser un mur de soutènement en limite de propriété avec remblaiement en partie arrière du mur.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00735

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454891.20211214

Admin. suprême

14 décembre 2021

14 décembre 2021

la délibération du 6 février 2019 par laquelle le conseil municipal de la commune nouvelle de la Hague a renoncé à l'acquisition des parcelles cadastrées section B 485, 486, 487, 488, 489, 490 et des murs

Source officielle
CC

civ3

6137231fcd58014677405bbd

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613722d1cd58014677401d61

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

C... a fait édifier un mur de clôture empiétant sur un chemin utilisé par Mme A... épouse F... J... G...; qu'un jugement a condamné M.

Source officielle