Daniel Y..., 28/ Mme Nicole Y..., née X..., demeurant ensemble ...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (MACIF), dont le siège social est ... de Fond à Niort (Deux-Sèvres), 2 / Mme Nicole

La déclaration a été effectuée le 06 janvier 2026 par : La société M'KAIROS VALLEE FORMATION [Adresse 1] [Localité 1] représenté par dirigeant de droit Madame [W] [Q] [D] -322 [Adresse 2] [Localité 2]

ROBIN LAWYERS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 27 Juin 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Valérie

l'association Société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF), Mmes C, Chaudet, Dardaine, David, Debu, Heymann, Lemens-Boy, Mignot, Patin, Pierron, Roussel, Roux, Torel, Nicol

09 Avril 2026 N° RG 25/00502 - N° Portalis DB3U-W-B7J-OPUG 88A Contestation d’une décision d’un organisme portant sur l’affiliation ou un refus de reconnaissance d’un droit [V] [O] C/ CPAM DU VAL

Nicot, Vigneron, Leclercq, Dumas, Léonnet, Poullain, Canivet, conseillers, Mme Geerssen, M.

Michel D..., 2°/ Mme Nicole D..., épouse C..., demeurant ensemble à Marseille (10e arrondissement) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Claude, Pierre Z..., 2°/ Madame Nicole, Laurence

Bernard X..., président-directeur général de la société QUERCY METAL, domicilié au siège de ladite société, zone industrielle Englan-Dières à Cahors (Lot), 2°) de Mme Nicole A..., domiciliée au siège

Charles Y..., demeurant ... à Dammart-en-Goëlle (Seine-et-Marne), 4°/ Mlle Nicole Y..., demeurant ...

nouveau Code de procédure civile, en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt n 2330 D du 13 décembre 1994 dans une affaire opposant : la société anonyme Cidelcem, dont le siège est ..., Marne-la-Vallée

Daniel Y..., 28/ Mme Nicole Y..., née X..., demeurant ensemble ...

Marie-Nicole, 6°/ Mme X... Marie-Paule, 7°/ Mme X... Bathilde, 8°/ Mme X... Anne-Marie, Antonia, 9°/ Mme X... Anne-Marie, Gertrude, 10°/ M. Christophe X..., tous demeurant ...

C/ BANQUE NATIONALE DE PARIS ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique et solennelle du huit Janvier deux mille trois par Nicole ROGER, Présidente

Vallée, Auditeur, - les observations de la SCP Nicolay, de Lanouvelle, avocat de Mme X..., - les conclusions de M.

Madame Nicole Y... épouse Z... c / Madame Evelyne A... Monsieur David B...

APPELANTS : Monsieur Daniel X... ... ... 60240 CHAUMONT EN VEXIN représenté par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Yves PONCET, avocat au Barreau d'EVREUX Madame Valérie