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1 261 résultats pour « Valérie Nicod »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

63be639513ef607c90ab65b5

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Maître Valérie Nicod, avocat, qui en a fait la demande, est autorisée à recouvrer directement à l'encontre de M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

NICODEMO, Valérie, Sandrine

SIREN 410521314GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

14/01/2015

Voir →

TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69fb400acdc6046d47cba162

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de jonction du 27/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 004925 Demandeur (s) : KP1 (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Valérie

Source officielle
CA

3ème chambre A

69f19cd2cdc6046d47ee1964

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

06365 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QPWZ joint au dossier 25/6049 S.A.S. [1] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Valérie

Source officielle
CA

3ème chambre A

667fa3620693c2be63c5bd03

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

AC ENVIRONNEMENT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Valérie NICOD de la SELARL SELARL YDES,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

670a1177f178dc2492b0fbb6

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

italienne Né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 21] (ITALIE) [Adresse 8] [Localité 9] Représentés par Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistés de Me Valérie

Source officielle
TJ

J.E.X

6967ed0acdc6046d474fef1b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

INDASA FRANCE RCS de Lyon 969 510 072 [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Valérie NICOD de la SELARL YDES, avocats au barreau de LYON substituée par Me Julie BONNET, avocat au

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff256d9953d09165ae699

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

GOBAIN WEBER FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Adeline MUSSAT de la SELAS MUSSAT-LANDAULT, avocats au barreau de PARIS,avocat plaidant représentée par Maître Valérie

Source officielle
TJ

Référés civils

669ff291d9953d09165b38d4

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

DE L’IMMEUBLE [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice, la société FONCIA [Localité 5], SAS, ayant son siège [Adresse 1],, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Valérie

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d11bb0cdc6046d47193466

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Fresnel 76230 ISNEAUVILLE - RCS B 813141884 2) SOCIETE ABS BELGIUM société de droit belge, dont le siège social est Molenzicht 23, 2380 Ravels BELGIQUE Parties défenderesses : assistées de Maître Valérie

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69d746b0cdc6046d479cb1da

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jean Benoit FILIPPINI, avocat au barreau de BASTIA et Me Valérie

Source officielle
CA

6ème Chambre

65321abb9e4ea48318f5ac4a

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

LILTI de AARPI GRENIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS LA SOCIETE IR GROUP [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 assistée de Me Valérie

Source officielle
CA

Service des Référés

62e226bb3de91be2e9f7eb0a

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

DEFENDERESSE Société SYLVESTRE VINS ET SPIRITUEUX INC. prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] H1M3N MONTREAL (CANADA) représentée par Me Valérie

Source officielle
TJ

J.E.X

67f6b960a9d5adc26061e7e5

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

BSD 26 [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Valérie NICOD de la SELARL YDES, avocats au barreau de LYON substituée par Me Julie BONNET, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4b786cdc6046d47c814f8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d'Avignon Au nom du peuple français Ordonnance de référé du 01/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 004973 Demandeur(s): KP1 (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Valérie

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4c1f7cdc6046d4730a6c4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Charente substitué par Maître Laurie BOIREAU - SCP LEGALCY AVOCATS CONSEILS, Avocate inscrite au Barreau de la Charente, D'UNE PART, ET : SAS AEVA - [Adresse 2], DEFENDERESSE représentée par Maître Valérie

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c1122bcdc6046d47a2767f

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffe Références : 2025F00026 ENTRE : La société italienne [X] [K] immatriculée sous le numéro CF01142230299, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par la SELARL YDES, représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68709e3e7c3ffdb9560b0815

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentées par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocat plaidant Me Valérie

Source officielle
CA

8ème chambre

68e743263940dd585f4f766a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, sous le numéro 764 200 051 et dont le siège social est sis [Adresse 5] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Valérie

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f4f4fcdc6046d477b79bb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[S], en qualité d’assureur de Madame [T] [E], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Marie-elodie JOUANIN de l’AARPI VAM AVOCATS, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et

Source officielle
TJ

Référés civils

687154dbd395d6ba9f2a0bbc

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA, lors du délibéré Madame Florence FENAUTRIGUES, lors des débats PARTIES : DEMANDEURS Madame [D] [V] épouse [Y], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Valérie

Source officielle