En second lieu, elle vérifia les modalités des visites du premier requérant, établies par le tribunal de première instance dans son arrêt n o   585/2018.

De manière similaire, elle vérifia sporadiquement si la mère avait acquis un numéro de téléphone portable. 52.

    Après avoir averti les propriétaires que les sacs avaient été retrouvés, vers 18 heures Y.B. se rendit aux locaux du service de la police de Rakovski où il vérifia le contenu des sacs en

    Le 8 octobre 1999 et 8 novembre 1999 le juge vérifia le passif de la faillite et, à cette dernière date, déclara le passif exécutoire. 15.

    Le 9 avril 1998, le juge délégué («   le juge   ») vérifia l’état du passif de la faillite et, le 7 juin 1999, déclara celui-ci judiciairement constaté ( esecutivo ). 12.

mal à une mouche   »   ; il fut placé dans une cabine hermétiquement close comportant des cloisons vitrées et contenant un masque, lequel fut positionné sur sa bouche et son nez, puis on vérifia

A propos d’une parcelle incorporée au domaine public maritime de la plage de Verghia (Corse-du-sud), le Conseil d’Etat a décidé   : «   que la circonstance que M.A. justifierait d’un titre de

    Entre-temps, le commandement supérieur de la police de Saragosse vérifia en France et au Maroc les domiciles de la grand-mère paternelle de D., de l'un de ses oncles, T., et d'une autre personne

    Au cours de la première audience ténue après l'enregistrement de l'acte d'accusation, le 10 juillet 2002, le tribunal de première instance, vérifia la légalité de la détention provisoire

Les policiers ne prirent pas part au déménagement ou au dérangement, mais l’un d’eux vérifia quand même que seuls les biens énumérés sur la liste étaient enlevés. 15.

Le juge désigné à cet effet vérifia notamment que le parquet d'İzmir avait abandonné les charges contre le requérant.

Un agent de la police des frontières vérifia le document et l’interrogea sur le but de son voyage et sur la durée et le lieu de son séjour.

Le même jour, le médecin examina le requérant qui accusait un état de faiblesse dû, selon ce dernier, à «   ses nerfs   »   ; le médecin vérifia la tension artérielle du requérant et nota

    Le 6 août 2003, le tribunal de première instance vérifia d’office la régularité de la détention provisoire du requérant.

Elle vérifia ensuite si la détention provisoire du requérant poursuivait un but légitime et s’il existait de forts soupçons quant à la commission par l’intéressé des infractions reprochées.

Elle vérifia ensuite s’il existait de forts soupçons quant à la commission par l’intéressé des infractions reprochées.

    Sur place, à 20 h 25 et entre 22   heures et 22 h 30 respectivement, la police procéda au contrôle d’identité des requérants et vérifia si les intéressés eux-mêmes ou les objets qu’ils

Elle vérifia ensuite s’il existait de forts soupçons quant à la commission par l’intéressé de l’infraction reprochée.

Elle vérifia ensuite si la détention provisoire du requérant poursuivait un but légitime et s’il existait de forts soupçons quant à la commission par l’intéressé des infractions reprochées.