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16 566 résultats pour « Yang-Ting-Ho »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

6035fdf9656c90632dc3fd08

Appel

18 janvier 2016

18 janvier 2016

SERNY [R] [Z] [J] [F] épouse [Z] C/ [P] [L] [K] [O] [T] [O] épouse [D] [E] [N] divorcée [B] SARL GROUPE SLEDIM SA AGENCE CENTRALE GESTION SELARL MONTRAVERS YANT-TING

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

63c1098cbf9fd47c90a13cac

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/00430 APPELANT Monsieur [N] [R] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Jeffrey NETRY, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉES SELARL [B] YANG-TING

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6358cdc6c40aa805a7864c99

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[R] YANG-TING, prise en la personne de Maître [Y] [R], ès qualité de mandataire judiciaire de la SAS BOETIE FILM ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 2 pages) Nous, Françoise BARUTEL, magistrat

Source officielle
CA

Chambre commerciale

627b55bc76c5d9057df800ee

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[Adresse 7], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MONTPELLIER, sous le numéro 524 950 763 RCS MONTPELLIER [Adresse 3] [Localité 5] Assigné le 29/1/2020 à domicile SELARL [S] YANG-TING

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6979dfcccdc6046d47f65d6b

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[U], [D], afin d'établir les pertes subies par le restaurant et les salles séminaires exploités par la société Ho Re Geac.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2ab68cdc6046d473a949d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

* SELARL [I] YANG-TING en la personne de Me [V] [I], [Adresse 7], mandataire judiciaire, présente. * Mme [W] [B], [Adresse 8], assistante de direction / représentante des salariés, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2ba10cdc6046d473b7ca5

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

* SELARL [M] YANG-TING en la personne de Me [U] [M], [Adresse 4], mandataire judiciaire, présente. M. [L] [R], [Adresse 5], représentant des salariés, présent.

Source officielle
CA

Chambre civile

6288821dedb9a9057d0d28a1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BRED, représentée par la Responsable du Service Contentieux, succursale BRED MARTINIQUE ET GUYANE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Corinne BOULOGNE-YANG-TING de la SASU BOULOGNE YANG TING

Source officielle
CC

civ3

61372664cd58014677425319

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

, dont le siège est : 73320 Tignes, représenté par son syndic la société Géremont, dont le siège est ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200536

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime à Tignes, le 7 mars 2005, d'un accident de ski dont il imputait

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2500875_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée les 19 décembre 2025, M. et Mme C..., représentés par Me Boulogne-Yang-Ting, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31581

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

SELARL, prise en la personne de Maître [K] [Y], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Amarante ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la SELARL [X] Yang-Ting

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31580

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

France ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la SELARL [K] Yang-Ting, agissant en la personne de Maître [O] [K], ès qualités de mandataire ad hoc de la SA JJW France

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31582

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

judiciaires SELARL, prise en la personne de Maître [N] [U], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Median ; Vu la constitution en défense de la SCP Thouin-Palat et Boucard, pour la SELARL [H] Yang-Ting

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62c7cad8cb8dca058e3e7e0a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

AMARANTE, représentée par la SELARL [A] YANG TING en la personne de Me Marie Hélène [A] en qualité de mandataire ad hoc N° SIRET : 382 369 437 [Adresse 2] [Localité 16] Représentée par Me Nathalie

Source officielle
CC

cr

61372580cd5801467741e4e4

Cassation

26 juillet 1994

26 juillet 1994

Yann, contre l'arrêt n° 138/94 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 27 avril 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'abus de confiance, escroquerie, faux

Source officielle
CC

civ2

60794d029ba5988459c47cea

Cassation

20 novembre 2003

20 novembre 2003

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Eiffage TP de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la commune de Tignes

Source officielle
CC

civ2

60794d2e9ba5988459c4850c

Cassation

4 mars 2004

4 mars 2004

10 décembre 2001), que le syndicat des copropriétaires de la Résidence Les Cimes (le syndicat) a remis certaines sommes, à titre de prêt, à un syndic judiciaire désigné à la requête de la commune de Tignes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0dd0c25a97f0381f4fba

Appel

18 février 2015

18 février 2015

Administrateur judiciaire de la SARL DESCLEE DE BROUWER [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Leilla KERCHOUCHE, avocat au barreau de PARIS, E1207 Me MONTRAVERS Marie-Hélène (SELARL MONTRAVERS YANG-TING

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10971

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Les Goutteurs d'or, 2°/ à l'association Unedic

Source officielle