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5 450 résultats pour « Yann GRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Etrangers/HSC

644a1298656d26d0f8b57f4a

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

2023 à 17h12 par Me LE CARRE concernant : Mme [Z] [T] née le 14 Octobre 1997 à [Localité 2] demeurant [Adresse 4] actuellement hospitalisée au centre hospitalier de [1] ayant pour avocat Me Yann

Source officielle

Page 24 sur 273

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TJ

J.L.D. CESEDA

678955fc428384b762e62265

T. Judiciaire

4 janvier 2025

4 janvier 2025

avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire : P0500 PERSONNE MAINTENUE EN ZONE D'ATTENTE : Monsieur [E] [D] [B] né le 29 Juillet 2006 à TUNISIE de nationalité Tunisienne assisté de Me Yann

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008217687

Admin. suprême

11 avril 2005

11 avril 2005

Yann X, demeurant ... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Rennes le 5 avril 2002, présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bdc

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

ENTRE : SARL ACIME TECHNOLOGY Le Bourg-86300 SAINTE RADEGONDE Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON-YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c24

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

DEMANDEURS en référé, D'UNE PART, ET : Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU-CRCAM- 18 Rue Salvador Allende-BP 307-86008 POITIERS CEDEX Représentant : Me Yann

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67134c06208351cec658673d

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Par déclaration reçue au greffe de la Cour le 14 octobre 2024 à 22h 42, Monsieur [R] [X] a formé appel de cette ordonnance.

Source officielle
CA

1ère Chambre

60339f1883e5e653b94ee07e

Appel

2 mai 2017

2 mai 2017

M. et Mme [N] ont, par déclaration au greffe du 8 janvier 2016, interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6901af40748a422ad953ca72

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Mai 1954 à [Localité 18] décédé le 14 mai 2023 à [Localité 13] (66) Monsieur [Y] [X] né le 09 Août 1982 à [Localité 23] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Yann

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3ed59cdc6046d47509c88

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* SELARL [D] YANG-TING en la personne de Me [H] [D] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d6697fcdc6046d47869cc1

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[I] [Q], [Adresse 2], représentant légal, absent. - SELARL [T] YANG-TING en la personne de Me [Y] [T], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d6aa2fcdc6046d478f77ec

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

* SELARL [R] YANG-TING en la personne de Me [L] [R], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur, présent.

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

668839e5342d338c20d3142e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SELARL [U] Yang-Ting indique avoir interjeté appel de cette ordonnance.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a6d22047251e2b24216a50

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

assistée de Monsieur Tuatahi LEMAIRE, Greffier, Après avoir entendu les parties à notre audience du 13 Novembre 2023 avons mis l'affaire en délibéré et avons rendu ce jour, par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

669a01a0bf9da27f384b0dcc

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

BTSG , prise en la personne de Maître [X] [Y] Es qualité de liquidateur judiciaire la SAS BURTON OF LONDON [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat

Source officielle
CA

4e chambre civile

60225efb9f87e17d9495d27b

Appel

3 février 2021

3 février 2021

barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMES : Madame [Y] [V] veuve [L] née le [Date naissance 7] 1930 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Yann

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300890

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Yann Y... ; que M. Gérard X..., M. Jean-Paul X... et M. Jean-Claude X...

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d5f205cdc6046d477c4967

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

* SELARL [B] YANG-TING en la personne de Me [Y] [B], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présent.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f3d2cdc6046d477c6a72

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

SELARL [K] YANG-TING en la personne de Me [H] [K] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présent.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d71ffecdc6046d4797a6f1

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

* SELARL [L] YANG-TING en la personne de Me [K] [L] [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur, présent.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6798743e5b6b52f3e4a4308f

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

état, assistée de Lucile POMMIER, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/00561 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DWEF SELARL MONTRAVERS YANG

Source officielle