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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_1904117_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

, la SARL Ambulances des deux lions, dont M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60332e332ee8579f54142821

Appel

13 septembre 2017

13 septembre 2017

Monsieur [U] [I] a été embauché par la SARL AMBULANCES BERGERACOISES ET DU PÉRIGORD RÉUNIES en qualité de chauffeur ambulancier du 22 novembre au 31 décembre 2010 dans le cadre d'un contrat de travail

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00264

Cassation

6 février 2008

6 février 2008

X..., engagé depuis 1994 en qualité d'ambulancier par la société Ambulances des Charmilles exerçant sous l'enseigne Accord Ambulances, a notifié par lettre du 6 septembre 2001 la rupture de son contrat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02395

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

X..., ambulancier salarié de la société Bron ambulances, a saisi la juridiction prud'homale de demandes tendant au paiement de divers éléments de rémunération, à la requalification de sa prise d'acte de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200103

Cassation

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Ce transport a été effectué en ambulance le 12 mai 2016 de 5h30 à 12h aux frais de Mme U... pour un montant total de 1 418,53 euros correspondant à un trajet de 600 kilomètres.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02631

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 septembre 2010), que Mme X... a été engagée le 25 octobre 2005 par la société Ambulances

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

68e89499d8f6cc6d55dd3ea0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [P] a été embauché le 25 juin 2019 par contrat à durée indéterminée, en qualité de «'Chauffeur Ambulancier'».

Source officielle
CC

civ2

61372494cd58014677416ad9

Cassation

18 janvier 2006

18 janvier 2006

transport prescrit ; qu'en cas d'urgence, cette prescription peut être établie a posteriori ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la Caisse primaire d'assurance maladie a refusé à la société Ambulances

Source officielle
CC

soc

6137236bcd58014677409863

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambulances Capeille, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

soc

61372335cd58014677406cfe

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société à responsabilité limitée Aunis ambulances, domicilié en cette qualité ..., 2 / des ASSEDIC-AGS Poitou-Charentes, dont le siège social

Source officielle
CC

soc

613722ffcd58014677404300

Cassation

10 décembre 1997

10 décembre 1997

Y... conservant les activités de taxi et d'entrepreneur de pompes funèbres; que, le 4 avril 1989, l'intéressé a été engagé par la société Ambulances Gorse, en qualité d'ambulancier chef d'équipe;

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

678750a0892c83ef59be58d3

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Mme [G] [Z], née en 1973, a été engagée par la SARL Les ambulances de la citadelle, par un contrat de travail à durée indéterminée du 23 février 2006 en qualité d'ambulancière cca.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162d32d70d46c7f95e826bb

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

CCA (certificat de capacité d'ambulances) et chauffeur de taxi médical pour lequel elle possède le diplôme, cette dernière qualification est contestée par l'employeur.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68f07bff8df3795388ea9a3a

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[O] La société Ambulances Calypso réplique : - M.

Source officielle
CC

cr

NNES, en date du 24 mars 1994, qui, dans l'information suiviec/Joël A

6137256ccd5801467741d979

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Regina Plaisance et de l'avoir exploité en son nom propre ; qu'en faisant ainsi acquérir par la société Regina Plaisance dont ce n'était pas l'activité, un ou plusieurs véhicules à usage de taxi ambulance

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12827

Admin. suprême

26 mai 2020

26 mai 2020

Une ambulance arriva et le requérant informa les ambulanciers de l’affection dont il était atteint.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686f4c98d3976f57d00d3184

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Les sociétés Ambulances [Adresse 17] et Ambulances de Nuit 75 soutiennent que la société Ambulances [Adresse 17] n'a jamais été l'employeur de monsieur [S].

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fd99

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

de l'exécution de l'article 333 concernant les additions, changements ou variations dans les déclarations des témoins; qu'en indiquant que les témoins Nadia Z..., épouse X..., et Didier Y..., ambulancier

Source officielle
CA

Chambre sociale

660e431a0740db0008fa95b1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

décision, - condamné la société Ambulances Saint Luc aux entiers dépens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11347

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Pays basque ambulances

Source officielle

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