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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_1904117_20220826
26 août 2022
, la SARL Ambulances des deux lions, dont M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
60332e332ee8579f54142821
13 septembre 2017
Monsieur [U] [I] a été embauché par la SARL AMBULANCES BERGERACOISES ET DU PÉRIGORD RÉUNIES en qualité de chauffeur ambulancier du 22 novembre au 31 décembre 2010 dans le cadre d'un contrat de travail
soc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00264
6 février 2008
X..., engagé depuis 1994 en qualité d'ambulancier par la société Ambulances des Charmilles exerçant sous l'enseigne Accord Ambulances, a notifié par lettre du 6 septembre 2001 la rupture de son contrat
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02395
7 décembre 2010
X..., ambulancier salarié de la société Bron ambulances, a saisi la juridiction prud'homale de demandes tendant au paiement de divers éléments de rémunération, à la requalification de sa prise d'acte de
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200103
23 janvier 2020
Ce transport a été effectué en ambulance le 12 mai 2016 de 5h30 à 12h aux frais de Mme U... pour un montant total de 1 418,53 euros correspondant à un trajet de 600 kilomètres.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02631
12 décembre 2012
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 septembre 2010), que Mme X... a été engagée le 25 octobre 2005 par la société Ambulances
Pôle 6 - Chambre 9
68e89499d8f6cc6d55dd3ea0
9 octobre 2025
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [P] a été embauché le 25 juin 2019 par contrat à durée indéterminée, en qualité de «'Chauffeur Ambulancier'».
61372494cd58014677416ad9
18 janvier 2006
transport prescrit ; qu'en cas d'urgence, cette prescription peut être établie a posteriori ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la Caisse primaire d'assurance maladie a refusé à la société Ambulances
6137236bcd58014677409863
27 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ambulances Capeille, dont le siège est ...,
61372335cd58014677406cfe
30 mars 1999
X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société à responsabilité limitée Aunis ambulances, domicilié en cette qualité ..., 2 / des ASSEDIC-AGS Poitou-Charentes, dont le siège social
613722ffcd58014677404300
10 décembre 1997
Y... conservant les activités de taxi et d'entrepreneur de pompes funèbres; que, le 4 avril 1989, l'intéressé a été engagé par la société Ambulances Gorse, en qualité d'ambulancier chef d'équipe;
Pôle 6 - Chambre 11
678750a0892c83ef59be58d3
14 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Mme [G] [Z], née en 1973, a été engagée par la SARL Les ambulances de la citadelle, par un contrat de travail à durée indéterminée du 23 février 2006 en qualité d'ambulancière cca.
Chambre sociale
6162d32d70d46c7f95e826bb
15 novembre 2012
CCA (certificat de capacité d'ambulances) et chauffeur de taxi médical pour lequel elle possède le diplôme, cette dernière qualification est contestée par l'employeur.
Pôle 6 - Chambre 3
68f07bff8df3795388ea9a3a
15 octobre 2025
[O] La société Ambulances Calypso réplique : - M.
cr
NNES, en date du 24 mars 1994, qui, dans l'information suiviec/Joël A
6137256ccd5801467741d979
21 février 1995
Regina Plaisance et de l'avoir exploité en son nom propre ; qu'en faisant ainsi acquérir par la société Regina Plaisance dont ce n'était pas l'activité, un ou plusieurs véhicules à usage de taxi ambulance
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12827
26 mai 2020
Une ambulance arriva et le requérant informa les ambulanciers de l’affection dont il était atteint.
686f4c98d3976f57d00d3184
9 juillet 2025
Les sociétés Ambulances [Adresse 17] et Ambulances de Nuit 75 soutiennent que la société Ambulances [Adresse 17] n'a jamais été l'employeur de monsieur [S].
613725b2cd5801467741fd99
22 octobre 1997
de l'exécution de l'article 333 concernant les additions, changements ou variations dans les déclarations des témoins; qu'en indiquant que les témoins Nadia Z..., épouse X..., et Didier Y..., ambulancier
660e431a0740db0008fa95b1
3 avril 2024
décision, - condamné la société Ambulances Saint Luc aux entiers dépens.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11347
20 décembre 2017
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Pays basque ambulances
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