121-3, 227-5 et 227-29 du Code pénal, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Claire X... coupable de non-représentation d'enfant, faits commis les 17

alors applicable ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 226-17, 226-18, 226-19, 226-22, 226-23, 226-24 du code pénal, 4

227-5, 122-7 du Code pénal, et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Véronique X... du chef de non-représentation d'enfant

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

222-13, alinéa 1er, et 433-5 alinéa 1er, 4 du code pénal ; Vu l'article 593 du code de procédure pénale, ensemble les articles 222-13, alinéa 1er, et 433-5 alinéa 1er, 4 du code pénal ; Attendu

2 et 232 du Code pénal abrogé, 121-4, 121-5, 222-23 et 222-24 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "aux motifs que, le 22 septembre 1993, Y...,

142-5 et à l'article 142-12-1, ou du dispositif électronique prévu à l'article 138-3 du Code de procédure pénale ; qu'il résulte de la procédure et de sa fiche pénale que Monsieur [T] était, au jour où

ans; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 222-11, 222-12 et 222-13 du Code pénal et des articles 309 et 312 du Code pénal ancien et de l'article

5, R. 40, 1, anciens, 112-1, 222-16, 222-14, 222-13, alinéa 1, 9, 132-72 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt confirmatif a déclaré Mauricette Y... coupable d'avoir,

226-10 et 226-11 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a ordonné un non-lieu du chef de dénonciation calomnieuse

593 du Code de procédure pénale" ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 369, alinéa 4, 377 bis, 396 et 426 3 du Code des douanes, 220-2-b du Code des douanes communautaires

225-5 du code pénal, fondant la prévention, mais de l'article 225-10 du même code, qui prévoit une infraction spécifique ; "3°) alors que la cour d'appel, qui a constaté que M.

ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-4, 121-5, 222-22, 222-27 et 222-31

5 000 francs chacune et ce prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation de l'article L. 221-5 du Code du travail, de l'article

111-4, 224-1 du code pénal, 341, 349, 591 à 593 du code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, défaut de motifs, manque de base légale, violation des droits de la défense

222-22, 222-23, 222-24, 222-29 et 222-30 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il ressortait de l'information

590 du Code de procédure pénale ; qu'il sont, dès lors, irrecevables ; Sur le moyen unique de cassation du mémoire ampliatif, pris de la violation des articles 121-4, 121-5, 221-1, 221-8, 221-9, 221

222-37, 222-39 et 222-41 du Code pénal, 388, 512 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré José Z... coupable du délit de détention