Codes de loi français

Article 4

titre de la 3e tranche à 30 points majorés à compter du 1er août 1995 ; 6° Cadres socio-éducatifs exerçant dans les établissements pour adultes handicapés des fonctions de chef de service et assurant, à ce titre, le fonctionnement et l'activité des ateliers

Article Annexe

Son activité s'exerce le plus souvent en intérieur dans un atelier tempéré pour la pose des aménagements. Par contre, pour les travaux de rénovation-réparation, il intervient à l'extérieur de l'atelier.

Article 5

spécialiste dont la présence est indispensable pour coordonner le travail de deux équipes qui se succèdent - Une demi-heure au maximum ; 4° Travail d'un chef d'équipe ou d'un ouvrier spécialiste dont la présence est indispensable à la marche d'un atelier

Article 228-5.02

Les "locaux de service" comprennent les cuisines, offices contenant des appareils de cuisson, armoires de service et magasins, ateliers autres que ceux qui sont situés dans les locaux de machines, locaux de même nature, ainsi que les puits qui y aboutissent

Article 1

les distinctions établies au 8° ; 11° Dans le cadre de la formation initiale, le volume d'heures de cours magistraux, d'ateliers et d'enseignements en ligne ; 12° Le nombre moyen de bénéficiaires de la formation initiale par cours magistral et par atelier

Article Annexe

Son activité s'exerce le plus souvent à l'extérieur, sur terre-plein ou à flot, mais aussi dans un atelier.

Article Annexe

L'emploi de fraiseur d'outillages en commande numérique s'exerce en atelier, dans des petites et moyennes entreprises spécialisées dans la fabrication d'outillages. En règle générale, chaque outillage est un ensemble unique.

Article 1

III Assistant en restauration d'œuvres picturales. 342v 2 ans ATELIER ÉCOLE DE RESTAURATION D'ŒUVRES PICTURALES. III Chef d'équipe en sécurité privée. 344 2 ans FORMAPLUS 3B.

LEGIARTI000023420454

d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33.1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses. 33.1 BB Prothèse dentaire : ateliers

LEGIARTI000023420422

27.5AB 6,10 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27.5CA 8,80 Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages). 27.5EA 4,00 Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 27.5GC 4,00 Ateliers

Article Annexe II - II. Maquette 15

de simulation pouvant faire appel à des patients experts/enseignants, et des ateliers procéduraux (apprentissage des gestes pratiques) ; - ateliers pratiques “entrée dans la vie professionnelle” : gestion d'un cabinet, management, fiscalité, éthique

LEGIARTI000026909531

27.5AB 6,00 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27.5CA 9,90 Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages). 27.5EA 4,90 Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 27.5GC 4,90 Ateliers

Article Annexe IV

L'état et le maintien en conformité des tableaux réutilisés au fur et à mesure de l'évolution des installations temporaires font l'objet d'une vérification en atelier ; cette vérification est attestée par le biais d'une fiche ou de tout autre moyen équivalent

Article 20

ou à un groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ), ou à une entreprise de travail temporaire (ETT) ; †-par le recours à la sous-traitance ou au groupement d'opérateurs économiques avec une entreprise d'insertion (EI), un atelier

Article 1

modifié par l'arrêté du 12 septembre 1979 ; Arrêté du 17 mars 1978 relatif au maintien de l'aptitude au vol des aéronefs ; Arrêté du 2 mai 1979 relatif à l'agrément des unités d'entretien d'aéronefs ; Arrêté du 2 mai 1979 relatif à l'agrément des ateliers

Article 1

Tournus (Saône-et-Loire) ; Centre Arthur Lavy, à Thorens-Glières (Haute-Savoie) ; Maison de l'enfance et de la famille de la Haute-Savoie, à Taninges, et établissement public départemental autonome, à Pringy (Haute-Savoie) ; Etablissement public Les Ateliers

Article 3.2

compte dans le calcul des performances de rinçage. b) Il apparaît que le débit d'effluents rejetés défini sur la base de huit litres par mètre carré de surface traitée et par fonction de rinçage nécessaire peut être obtenu dans la quasi-totalité des ateliers

Article 5

-Nouveau producteur : On entend par nouveau producteur tout éleveur qui détient pour la première fois un atelier bovin allaitant dont la date de création est au plus tôt le 1er janvier de l'année civile « n-3 » précédant la demande d'aide.

Article ANNEXE

Ce métier s'exerce soit chez le client pour la mise en service et le dépannage, soit en atelier pour la préparation et la maintenance. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.