Codes de loi français

Article 2

professeurs des universités - praticiens hospitaliers ; 2° Neuf maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités - praticiens hospitaliers ; 3° Quatre praticiens hospitaliers universitaires et chefs de clinique

Article Annexe IV

Celle-ci prendra en compte les éléments cliniques et sociaux, et, si nécessaire, les éléments biologiques ainsi qu'un avis spécialisé.

Article 1

D'au moins deux praticiens à plein temps ayant chacun une qualification en hématologie clinique ou en cancérologie ; 4.

Article L122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 14

Sauf preuve contraire, est regardée comme imputable au service l'amibiase intestinale présentant des signes cliniques confirmés par des résultats d'examens de laboratoire ou endoscopiques indiscutables et spécifiques de cette affection, lorsqu'elle est

Article R5121-41-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 77 > 63

Lorsqu'une modification du classement mentionné au 1° de l'article R. 5121-36 est autorisée, sur la base d'études précliniques et cliniques considérées comme significatives lors de l'évaluation scientifique conduite en vue de cette autorisation, une demande

Article Annexe 1

CH Loches 037020 Loches 02411 MSA Berry―Touraine La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : 690006598 Union Resamut (Clinique

Article L6211-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 60

Un examen de biologie médicale est réalisé sur le fondement d'une prescription qui contient les éléments cliniques pertinents.

Article R1243-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 84

d'un ou de plusieurs médecins référents auquel les personnels réalisant les activités mentionnées à l'article R. 1243-1 peuvent faire appel sur toute question relative aux activités médicales de cet établissement ou organisme, notamment la sélection clinique

Article R5141-102

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 86 > 06

Ces conventions précisent les nom et qualité du responsable du centre, qui est un vétérinaire formé à la pharmacologie ou à la toxicologie clinique, ainsi que le territoire d'intervention du centre.

Article 12

l'arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales ; -un mémoire rédigé et soutenu par l'interne et portant sur un travail de recherche clinique

Article 6

Des enseignements portant sur la formation à la démarche scientifique, les aspects réglementaires et l'organisation de la recherche, la méthodologie de la recherche expérimentale et clinique ; 5. L'enseignement de thèmes jugés prioritaires.

Article 10

c) Officiellement indemne de brucellose au sens de l'arrêté du 20 mars 1990 susvisé ; d) Officiellement indemne de leucose bovine enzootique au sens de l'arrêté du 30 décembre 1990 modifié susvisé ; e) Dans lequel aucune manifestation clinique

Article 3

Les publics confiés à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse (secteur public et secteur associatif habilité) : - enfance et adolescence : approche clinique et sociologique ; - les établissements et services de la protection judiciaire

Article Annexe IV

Renseignements relatifs aux données non cliniques Si le demandeur estime que certaines sections ne sont manifestement pas pertinentes, il précise qu'elles sont sans objet en le justifiant. 3.1.

Article 3

Le promoteur peut faire référence aux données non cliniques et cliniques présentées dans la brochure pour l'investigateur, lorsque celles-ci sont suffisamment détaillées pour permettre une appréciation précise de la sécurité d'emploi du dispositif médical

LEGIARTI000029832895

Article 5 La RATP et la CNAF s'engagent à organiser la collaboration de leurs services gestionnaires de prestations familiales afin que le transfert des allocataires vers les caisses d'allocations familiales s'effectue dans les meilleures conditions tant

Article Annexe II - II. Maquette 16

Evaluation : -validation de chacune des UE par questions à choix multiples ou dossiers cliniques progressifs Modalités de l'évaluation des compétences : -présentiel Connaissances à acquérir : -un enseignement commun sur la réanimation est centré sur

Article 25

Ne présenter aucun signe clinique de maladie, ni aucune lésion de l'appareil génital ; 3. Avoir subi un examen clinique favorable préalablement à toute opération de collecte d'embryons ; 4.

Article 24

Ne présenter aucun signe clinique de maladie, ni aucune lésion de l'appareil génital ; 3. Avoir subi un examen clinique favorable préalablement à toute opération de collecte d'embryons ; 4.

Article 1

Hôpital La Timone 13 078 329 3 Hôpital privé Clairval 13 078 405 1 Hôpital Saint-Joseph 13 078 565 2 Hôpital Côte de Nacre 14 000 020 9 Hôpital Jean Minjoz 25 000 695 4 Hôpital La Cavale Blanche 29 000 432 4 Clinique