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1 152 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6352c51457d0f882db53

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Il n'est pas contesté que la création par M. et Mme [N] d'un spa de nage, autorisée administrativement par la mairie d'[Localité 6], a impacté la parcelle BI [Cadastre 3].

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

67fde83e9b68debe44f7e937

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[D] en qualité de chauffeur SPL - grutier, moyennant une rémunération de 1 600 euros brut par mois.

Source officielle
CC

cr

613725fccd58014677422161

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Alain Y... recevable en ses demandes indemnitaires et condamné solidairement Philippe X... et la société Brink's, anciennement société de Surveillance et Sécuribanque SPS

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0208JUD001602102

Admin. suprême

8 février 2011

8 février 2011

  En l’affaire Plalam SPA c.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01509

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

tiers et la conduite des actions en vue de réaliser des profits et des économies au bénéfice des participants ; que cette société a pour gérant la société Services prestige investissement (la société SPI

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL00497_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

respectée en l'espèce par le maître d'ouvrage ; - pour ce qui est de la somme de 3 600 euros toutes taxes comprises qui lui est demandée au titre de la réalisation des faux-plafonds par la société SPF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

APPELANT Monsieur Jacques Xc/Melle Y

6253ccd6bd3db21cbdd916fe

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

Jacques X... et Mme Michèle A... à la société SPI 94 d'une maison à usage d'habitation sise... au prix de 400 000 €, de leur intention de vendre cet immeuble, ledit bien étant soumis au droit de préemption

Source officielle
TJ

JCP - Ctx Gal inf 10 000€

69d55f87cdc6046d47711a7d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] MINUTE N° 2026/332 AFFAIRE : N° RG 26/00014 - N° Portalis DBYA-W-B7K-E3444 Copie à : prefecture Copie exécutoire à : SPE BRUMM &

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

61628536c10e2193c578096a

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

La SPL [Localité 1] METROPOLE AMENAGEMENT a déposé son mémoire d'intimé le 13 Juillet 2012, lequel a été notifié le 11 Septembre 2012 par le greffe aux autres parties.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300092

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

d'appel de Paris (pôle 1, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Boggi France, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Intesa Sanpaolo SPA

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a15e361cdc6046d470541a6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

et dans un sol en place au du sondage SP2.Absence de drainage (à confirmer).”

Source officielle
CA

13e chambre

616232f4382662a38aaf1f50

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Endemol (SPA de décembre 1999) qui procède d'une erreur de frappe, mais seulement par le SPA du 21 décembre 2000 avec transfert effectif des titres en janvier 2001 et estime que les appelants ne rapportent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6034ce3da1166ab88d0f78dd

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Sur la nullité du jugement Les appelants font valoir que conformément à l'article 455 du code de procédure civile, la décision du juge doit être énoncée sous forme de dispositif alors qu'en l'espèce

Source officielle
CA

15e chambre

5fda39c77b963d80129c5dc7

Appel

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Enfin, nous avons découvert au début de l'année que vous étiez le gérant de deux sociétés, 'Meli-Melo' (RCS 51 35 94 655) et SEA SPA ( RCS 51 39 53 604) sans avoir demandé la moindre autorisation à votre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505196_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

analyse a confirmé la non-conformité manifeste de l'offre de la société A fleur de peau, justifiant ainsi les sanctions prononcées ; la société A fleur de peau a adapté le prix de la formation " Technicien spa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e40

Appel

4 février 2016

4 février 2016

dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver ; Considérant sur les circonstances de l'accident que monsieur Z...et spn

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2202143_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté cadre départemental du 17 juin 2022 par lequel le préfet du Var a défini un dispositif

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00265

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

Par ailleurs, la cassation du chef de dispositif condamnant le salarié à régler à l'employeur une somme à titre de dommages-intérêts n'emporte pas cassation des chefs de dispositif de l'arrêt condamnant

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68008c90ecbbb650faffb0eb

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Si au dispositif de ses uniques conclusions l'appelant sollicite une indemnité de requalification au titre de la requalification du contrat de travail à durée déterminée conclu le 19 mars 2015, la cour

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6712a2506a642c49b871724d

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

AUTOGUE, Vice-Présidente GREFFIER : Madame Souad MOHAMED-HAMROUN DEMANDEUR : Monsieur [V] [T] né le 25 Juin 1972 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Maître Julie FAIZENDE de la SCP SPE

Source officielle

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