Un "essai au feu standard" est un essai au cours duquel des échantillons de cloisons ou de ponts sont soumis, dans un four d'essai, à des températures correspondant approximativement à la courbe standard température.

Article ANNEXE IV

—

Pour obtenir un échantillon de betteraves convenablement nettoyées indispensable à la détermination du poids utile et de la richesse saccharine, il est nécessaire de prévoir l'élimination de la terre, des radicelles et des feuilles accompagnant la livraison

Article L1461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 41

Code de la santé publique

sur les causes de décès mentionnées à l'article L. 2223-42 du code général des collectivités territoriales ; 4° Les données médico-sociales du système d'information mentionné à l'article L. 247-2 du code de l'action sociale et des familles ; 5° Un échantillon

Article Annexe III

—

Méthodes de préparation et d'analyse des sols La préparation des échantillons de sols en vue d'analyse est effectuée selon la norme NF ISO 11464 : 2006 ou toute autre méthode permettant l'obtention de résultats d'une qualité équivalente.

Article Annexe I

—

Le DSND adresse à l'exploitant la liste des échantillons, les conditions de leur prélèvement et la fréquence de ces analyses. IV. - Des mesures complémentaires à celles prescrites par la présente annexe peuvent être demandées par le DSND.

Article 50-0 O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 31

Code général des impôts, annexe IV

Si cela s'avère nécessaire, ledit laboratoire fait prélever contradictoirement trois échantillons représentatifs des alcools ou boissons alcooliques fabriqués, transformés, stockés ou conditionnés aux fins d'analyse et se déplace dans les entrepôts fiscaux

Article L412-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 67

Code de l'environnement

Lorsqu'un avantage financier découle de l'utilisation de ressources génétiques issues d'une collection nationale, d'un laboratoire national de référence, d'un centre de ressources biologiques ou d'une collection mettant gratuitement ses échantillons à

Article L557-58

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 83 > 07

Code de l'environnement

décision la fixant et jusqu'à satisfaction de la mise en demeure, pour le fait de : 1° Exploiter un produit ou un équipement lorsque celui-ci n'a pas fait l'objet des opérations de contrôle prévues à l'article L. 557-28 ; 2° Ne pas adresser les échantillons

Article R5121-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 90 > 30

Code de la santé publique

Cette déclaration mentionne la date de l'audit et atteste que les résultats obtenus permettent d'affirmer que la fabrication est conforme aux bonnes pratiques de fabrication. 9° Une ou plusieurs maquettes ou échantillons du conditionnement extérieur et

Article Annexe III

—

du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de 16 prélèvements élémentaires pris au hasard dans le cercle ainsi dessiné : Les modalités d'exécution des prélèvements élémentaires et de constitution et de conditionnement des échantillons

Article 1

—

La collecte se déroule de janvier à mars auprès d'un échantillon de 25 500 ménages en France métropolitaine. Enquête mensuelle de conjoncture auprès des ménages (CAMME).

Article 140.27

—

Les normes de référence pour l'analyse des échantillons. m . Le calcul des taux de présence des différentes matières potentiellement dangereuses sur la base des résultats analysés. n . Les rapports de repérage des matières dangereuses. o .

Article Annexe IIa

—

relevé d'état des lieux X 2-Traduire graphiquement des solutions techniques et esthétiques X 3-Établir des quantitatifs et rédiger les bons de commande X 4-Fabriquer des maquettes, prototypes et échantillons

Article 4

—

Les matériels, échantillons, cibles, sources d'étalonnage, matières ayant été utilisés dans une zone dans laquelle ils ont été contaminés ou activés ou susceptibles de l'être, directement ou indirectement par un faisceau, font l'objet d'une gestion spécifique

Article 411-2.01

—

transportés (paragraphe 2.1.3.2 du code IMDG), y compris pour l'affectation, au titre de la disposition spéciale 178 du chapitre 3.3 du code IMDG, à une rubrique NSA ; - pour l'affectation, au titre de la disposition spéciale 16 du 3.3, au n° ONU 0190 (échantillons

LEGIARTI000028350698

—

Principales fonctions d'un technicien de laboratoire: - Vérification, enregistrement et préparation des échantillons Les acquis de l'expérience professionnelle : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX (2 pages) Accusé de réception du dossier RAEP pour le

Article D120-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71

Code de la consommation

Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons

Article 3

—

L'unité de concentration d'un corps déterminé, dans un échantillon, est le kilogramme par mètre cube, concentration d'un échantillon homogène contenant 1 kilogramme du corps considéré dans un volume total de 1 mètre cube. Unités de temps. Fréquence.

Article Annexe Ib (suite)

—

- échantillons, testeurs, .. - hygromètre, sonomètre, etc.

Article Annexe Ia

—

T6 Réaliser des échantillons, modèles et prototypes clients. T7 Identifier les interventions nécessaires des différents corps d'état et les délais à respecter.

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