Codes de loi français

Article Annexe

Facteurs humains L'élevage caprin est apparu très tôt comme une activité complémentaire de l'élevage et de l'engraissement des bovins.

Article Annexe IIIb

électrique 1 S 1.1.3.2 3.4 Génération de l'électricité 1 S 1.1.3.4 3.5 Sources d'électricité à courant continu 2 S 1.1.3.5 3.6 Circuits de courant continu 1 S 1.1.3.6 3.7 Résistance/résistances a) Résistance et facteurs

Article Annexe Ib

CRITÈRES C1-1.3 Mettre en place le(les) poste(s) de travail pour la production Procédures, consignes Conformité et opérationnalité du poste de travail par rapport à la production SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La combinaison des facteurs

Article Annexe I bis

. - les principes élémentaires du secourisme - les règles de circulation et de signalisation routières - les risques de la route, les facteurs aggravant liés aux véhicules lourds - les accidents du travail en circulation et à l'arrêt - la circulation

Article 19

La formation spécialisée procède à l'analyse des risques professionnels auxquels peuvent être exposés les agents notamment les femmes enceintes, ainsi que des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4161

Article 50-4

Toutefois, l'article 24 ne s'applique pas aux baies présentant un facteur solaire inférieur à 0,55 et : - qui sont protégées sur toute leur largeur augmentée de 30 cm de chaque côté, par une casquette d'au moins 1,5 m de profondeur ; ou - qui sont protégées

Article XI

-la gravité des manquements constatés, notamment au regard de la nature de la transgression et de l'importance des sommes en jeu ; La bonne foi du ou des pharmaciens mis en cause peut être considérée comme un facteur d'atténuation de la sanction.

Article 18

Par type d'énergie, les quantités annuelles d'énergie finale mentionnées au 3.a. du présent article exprimées en kilowattheures ; les facteurs de conversion en kilowattheures des énergies relevées sont définis en annexe 3.1 ; 3.c.

Article 1

l'aviation civile ; Arrêté du 8 mars 1995 modifiant différents arrêtés relatifs aux aptitudes et aux compétences requises des navigants professionnels de l'aéronautique civile et concernant l'acquisition et la vérification des connaissances en matière de facteurs

Article Annexe III

.) ; OI 2.1.4 EC d'identifier les facteurs limitant des grimpeurs afin de proposer des situations adaptées.

Article 7

Les facteurs d'influence à contrôler sont les suivants : a) Bruits étrangers ; b) Influence du vent ; c) Conditions opératoires : par exemple vibrations, température, degré hygrométrique, pression barométrique ; d) Qualité acoustique de l'aire

Article Annexe (suite)

. - La répartition de la population dans le monde : - les facteurs démographiques ; - les prévisions de peuplement.

Article Annexe II - II. Maquette 17

Connaître la part de l'iatrogénie dans la morbi-mortalité en médecine interne (soins secondaires et tertiaires) Connaissances spécifiques à la spécialité à acquérir : -physiopathologie et les facteurs de risque de l'athérosclérose 3.3.

Article Annexe I

Environnement de l'emploi L'environnement technique et économique de l'emploi est soumis à l'influence de plusieurs facteurs : - l'internationalisation des échanges ; - les progrès technologiques se traduisant par une variété et une fiabilité croissantes

Article L133-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 71

cotisations, des contributions sociales et de certaines impositions, à la vérification de leur montant, à l'ouverture et au calcul des droits des salariés en matière d'assurances sociales, de formation et de prévention des effets de l'exposition à certains facteurs

Article A231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 19 > 84

Cet examen médical présente les caractéristiques suivantes : 1° Pour la pratique de l'alpinisme au-dessus de 2 500 mètres d'altitude : – une attention particulière est portée sur l'examen cardio-vasculaire ; – la présence d'antécédents ou de facteurs

LEGIARTI000023732832

. ― Eléments justifiant le lien a) Facteurs naturels. II.-Qualités et caractéristiques du produit a) Typicité liée au terroir. III.

Article Annexe 9

drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1 7263 20Z04T Ethylisme avec dépendance, très courte durée 7271 20Z06T Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée 7280 23M06T Autres facteurs

Article 332-2.02

Lors de la mise en marche d'un émetteur portatif, un témoin lumineux à faible facteur d'utilisation doit se mettre à clignoter sur l'appareil dans un délai de 2 secondes, perceptible au niveau de l'émetteur quelles que soient les conditions de luminosité