; le décrire en précisant s’il recouvre l’un ou plusieurs des trois aspects pouvant être altérés séparément ou cumulativement, partiellement ou totalement : la morphologie, l’acte sexuel (libido, impuissance

Evaluer distinctement les préjudices temporaire et définitif sur une échelle de 1 à 7 ; - Préjudice sexuel Indiquer s’il existe ou s’il existera un préjudice sexuel (perte ou diminution de la libido, impuissance

être reproché d'avoir consciemment organisé ou aggravé son insolvabilité, notamment en prolongeant artificiellement sa situation en contractant de nouveaux emprunts, en parfaite connaissance de son impuissance

Évaluer distinctement les préjudices temporaire et définitif dans une échelle de 1 à 7 ; • indiquer s’il existe ou s’il existera un préjudice sexuel (perte ou diminution de la libido, impuissance ou frigidité

mars 2011 une dégradation de sa santé corporelle et une douleur morale constituée par une préoccupation obsessionnelle concernant la relation avec son employeur (colère. sentiment d'injustice et impuissance

une faute civile différente de la faute pénale objet de la poursuite dont elle avait été relaxée et ayant consisté à laisser agir sans contrôle le gérant de fait ; qu'en statuant ainsi, quand son impuissance

X... qui s'est plaint d'impuissance après cette intervention, a recherché la responsabilité de M.

découlant de la maladie (avant consolidation) ; les évaluer distinctement sur une échelle de 1 à 7 ; - indiquer s'il a existé ou s'il existera un préjudice sexuel (perte ou diminution de la libido, impuissance

Il résulte de ce qui précède que les mesures de traitement du surendettement prévues aux articles L.732-1, L.733-1, L.733-4 et L.733-7 du code de la consommation sont manifestement impuissantes à permettre

Il en résulte que les mesures de traitement du surendettement prévues par les articles L. 733-1, 4 et 8 du code de la consommation sont manifestement impuissantes à assurer le redressement du débiteur

Il résulte de ce qui précède que les mesures de traitement du surendettement prévues aux articles L.732-1, L.733-1, L.733-4 et L.733-7 du code de la consommation sont manifestement impuissantes à permettre

La carence et l’inertie d’un indivisaire, caractérisant son refus de vendre le bien indivis qu’il occupe, auquel l’autre partie n’a aucun accès et qui est impuissante pour engager le processus de vente

contraire aux propos de Mme [U] -les diverses attestations de collègues qu'elle produit relatant, certes, ses qualités et son comportement général, bienveillant, envers les résidents mais s'avérant impuissantes

d'allocations familiales; Que par ailleurs, les Premiers Juges ont confirmé l'ensemble des chefs de redressement, hormis celui relatif aux indemnités de retraite, en relevant que "la CIPC se montrait impuissante

clause de conciliation préalable obligatoire, quand ces circonstances tirées du silence, de l'inertie et des demandes, au demeurant, toutes reconventionnelles, formées par l'architecte, étaient impuissantes

l'accord de Frédéric B..., au demeurant démenti par la plainte de celui-ci à la gendarmerie, n'est pas rapportée ; que l'autorisation donnée à Thierry X... par les chefs d'atelier était en tout cas impuissante

non visé par l'article 408 du Code pénal, n'a pas légalement justifié l'existence d'un abus de confiance, la seule constatation que ces offrances "étaient en fait destinées à la communauté" étant impuissante

celle de la société SCEL, qu'il avait créée avec l'approbation de son employeur, tout en relevant que de tels faits n'avaient pas été perpétrés avec l'intention de nuire, constatations qui sont impuissantes

temporaire et définitif sur une échelle de 1 à 7 ; 18 - Préjudice sexuel Indiquer s'il existe ou s'il existera un préjudice sexuel qui peut comprendre trois volets : perte ou diminution de la libido, impuissance

préjudice sexuel en précisant s'il recouvre l'un ou plusieurs des trois aspects pouvant être altéré séparément ou cumulativement, partiellement ou totalement : la libido, l'acte sexuel proprement dit  (impuissance