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720 résultats pour « incendie »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
Sécurité a) Incendie. 12. Jeux Aucun jeu violent ou gênant ne peut être organisé à proximité des installations. 13.
Article Annexe 2
Flottabilité - stabilité - sécurité du flotteur (détection incendie et voie d'eau) Compétences attendues Savoirs associés Niveau d'acquisition Estimer la capacité à flotter d'un navire en fonction de sa forme, de son chargement et de l'état de
Article 7
moins 10 mètres des galeries utilisées à d'autres fins que pour le service du dépôt ; - en un lieu peu influencé par les pressions de terrain ; - de façon à ce que le personnel ne puisse être exposé à des teneurs toxiques par les gaz résultant d'un incendie
Article 10
Les mesures de prévention permettant de limiter la probabilité d'occurrence d'un incendie, d'une décomposition ou d'une détonation sont adaptées à l'installation et à la nature des engrais stockés.
Article 9
OBJECTIFS DURÉE MINIMALE Module gestion des risques Gestion des risques Les risques majeurs Maîtriser : 3 heures, dont 1 heure de mise en situation pratique Les risques électriques Sensibilisation aux risques électriques. 4 heures Les risques incendie
LEGIARTI000034485905
Cas particulier des sas d'isolement : ils ont pour fonction d'éviter la propagation des effets d'un incendie provenant de locaux dangereux (parc de stationnement, celliers et caves regroupés, etc.) au reste du bâtiment.
Article CO 12
moyenne à 25 MJ/m² par zone recoupée selon les dispositions de l'article CO 26 ; les canalisations électriques ne sont pas prises en compte dans ce calcul ; - ils offrent l'assurance que les éléments les constituant assureront leur rôle lors d'un incendie
Article 228-5.22
équivalents, en nombre suffisant pour permettre d'envoyer la mousse ou tout autre agent extincteur partout où, dans les systèmes d'alimentation en combustible et en huile de graissage sous pression, dans les transmissions et sur tout autre endroit, où un incendie
Article 5
Connaissance des phénomènes criminels Maîtriser : 4 heures Organisation du secteur de la sécurité privée Connaître : 4 heures Spécificités par branche Maîtriser la répartition entre : 4 heures Informations relatives aux métiers de la sécurité incendie
Article 223 a-II-2/30
est au moins aussi efficace que l'installation susmentionnée pour éteindre les incendies pouvant se déclarer dans ce type de local.
Article 422-241
exclusif est la détention de bois et forêts ; c) Indication de la localisation des biens forestiers détenus directement et indirectement par région naturelle et département, ainsi que de la souscription ou non d'une assurance couvrant le risque incendie
Article DF 3
Pendant la présence du public et dans le cas de la mise en place d'un système de sécurité incendie (SSI) de catégorie A, le désenfumage doit être commandé avant le déclenchement de l'extinction automatique à eau dans les bâtiments protégés par une telle
Article CO 33
Lorsqu'il existe une fermeture automatique des trappes de service : a) Chaque trappe à fermeture automatique doit être commandée à partir d'une détection automatique d'incendie, soit dans le cadre d'un système de sécurité incendie de catégorie A, si ce
Article 221-II-2/8
ventilation normaux sont acceptables à cette fin. 3.3 Des moyens de commande doivent être prévus pour l'évacuation de la fumée et ces commandes doivent être situées à l'extérieur du local qu'elles desservent, de façon à ne pas risquer d'être isolées par un incendie
Article 223 a-III/16
radeaux de sauvetage ; 3.4. la préparation générale des autres engins de sauvetage ; 3.5. le rassemblement des passagers ; 3.6. l'emploi du matériel de radiocommunications ; 3.7. les effectifs des équipes d'incendie chargées de lutter contre les incendies
Article 13
Les locaux à risque incendie sont équipés en partie haute de dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur (DENFC) permettant l'évacuation à l'air libre des fumées, gaz de combustion, chaleur et produits imbrûlés dégagés en cas d'incendie
Article Annexe II
électrique) I de l'article 13 (accessibilité pompiers) Article 17 (foudre) II de l'article 15 : deux derniers alinéas (véhicules dans les zones de stockage de produits susceptibles de dégager des poussières inflammables) Article 19 (détection incendie
Article EL 16
En dérogation aux dispositions ci-dessus, les installations dont l'alimentation électrique de sécurité comporte un groupe électrogène, telles que celles alimentant des ventilateurs de désenfumage, des ascenseurs ou des surpresseurs incendie, peuvent être
Article Annexe 3
2016 POUR LES DÉMARCHES AVEC POINT D'ENTRÉE Pour motif de bonne administration : OBJET DE LA DÉMARCHE DISPOSITIONS APPLICABLES Autorisation de construire, modifier ou aménager un établissement recevant du public (accessibilité et sécurité incendie
Article R341-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 42 > 24
l'environnement ou la décision de ne pas prescrire d'évaluation environnementale prise en application du IV de l'article R. 122-3-1 du même code ; 9° Une déclaration du demandeur indiquant si, à sa connaissance, les terrains ont été ou non parcourus par un incendie
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