Ce mémoire présente, en les justifiant au regard des objectifs à atteindre en matière de sûreté, la description et les moyens du programme d'études qu'il est envisagé de mener dans le laboratoire souterrain ainsi qu'en surface ; 3° Une carte au 1/25

Article R542-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 23 > 50

Code de l'environnement

L'inventaire, assorti d'une présentation sommaire du site et de l'indication du régime administratif dont il relève, comporte la description des matières et déchets radioactifs selon leurs caractéristiques physiques et leur importance quantitative.

Article R214-123

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 80

Code monétaire et financier

Le rapport annuel de gestion d'un organisme de placement collectif immobilier, mentionné au troisième alinéa de l'article L. 214-50, comprend les informations suivantes : 1° Un résumé de l'objectif de gestion de l'organisme ; 2° Une description de l'évolution

Article R3513-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 38 > 97

Code de la santé publique

consommateurs lorsqu'ils sont inhalés et compte tenu, entre autres, de tout effet de dépendance engendré ; 4° Les informations sur le dosage et l'inhalation de nicotine dans des conditions de consommation normales ou raisonnablement prévisibles ; 5° Une description

Article D5442-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 37 > 14

Code des transports

analyse de risques complémentaire effectuée par l'équipe de protection du navire ; 2° Toute mesure de sûreté prise par l'équipe de protection du navire ; 3° Tout exercice organisé sur le navire par le chef des agents présents à bord, incluant une description

Article R411-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 30 > 99

Code de l'environnement

des végétaux dont l'introduction est envisagée et l'état sanitaire de ces animaux ou végétaux ; 6° Les circonstances de temps et de lieu ainsi que l'ensemble des conditions générales de réalisation et de suivi de l'opération, en particulier une description

Article R532-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 77

Code monétaire et financier

Pour l'activité de gestion d'OPCVM de droit étranger agréés conformément à la directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009, le projet notifié comporte en outre une description du processus de gestion des risques mis en place

Article 223 quinquies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 61 > 36

Code général des impôts

. – La déclaration comporte les informations suivantes : 1° Des informations générales sur le groupe d'entreprises associées : a) Une description générale de l'activité déployée, incluant les changements intervenus au cours de l'exercice ; b) Une liste

Article Annexe 7

—

CODE DESCRIPTION DESCRIPTION RÉFÉRENCE SURROUNDING NETS FILETS TOURNANTS PS Purse seines Senne tournante Filet tournant ou soulevé (Fil TS) SEINE NETS SENNES SB Beach seines Sennes de plage Senne SDN Danish seines Sennes danoises Senne

Article 4

—

Sont également précisés, selon les travaux prévus, outre la localisation de l'ouvrage : - la description des opérations à effectuer et des mesures à prendre en vue de garantir la sécurité du personnel et de l'environnement ; - les cuvelages utilisés,

Article 16-14

—

16-7 du présent décret, notamment un relevé statistique qui contient des informations détaillées sur le nombre et le type de décisions prises et des différentes catégories de déclarations reçues en application de ces dispositions ainsi qu'une description

Article 5

—

Protection des données à caractère personnel : -la finalité, la description et la durée du traitement dans le strict respect des instructions documentées de l'acheteur ; Les documents particuliers du marché précisent également les pénalités applicables

Article 5

—

Article 5

—

Article 2

—

Dans la désignation, l'offre, la présentation, le mode d'emploi ou d'utilisation, la description de l'étendue et des conditions de garantie d'un bien, d'un produit ou d'un service, ainsi que dans les factures et quittances, l'emploi de la langue française

Article 6

—

Le responsable de la première mise sur le marché, fabricant ou importateur, tient à la disposition des agents chargés du contrôle : - une description du modèle, ou de l'éprouvette correspondante, comprenant la liste des composants avec leurs caractéristiques

Article 228-5.23

—

Raccord international de jonction avec la terre DESCRIPTION DIMENSIONS Diamètre extérieur 178 mm Diamètre intérieur 64 mm Diamètre du cercle de perçage 132 mm Fente dans la bride 4 trous de 19 mm de diamètre

Article 2

—

L'installation du producteur est décrite dans le contrat d'achat, dont la demande auprès du cocontractant comprend : 7° Communes d'implantation et coordonnées géodésiques (système WGS 84) de chaque éolienne ; 8° La description des spécificités de conception

LEGIARTI000033164961

—

-Description du dispositif expérimental Barrettes audio-tactiles : Pour la prévention des franchissements d'axe médian (RD1062, RD1083 et RD1420), le dispositif à expérimenter est mis en place en axe de chaussée : -en axe, entre deux lignes

Article 421-27-3

—

Il comprend, en outre, une brève description de ces activités, y compris des informations sur les stratégies d'investissement présentées et, le cas échéant, une liste des FIA et compartiments de FIA qui font ou ont fait l'objet d'une pré-commercialisation

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