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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_22PA00375_20230110
10 janvier 2023
Diémert, président de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0630JUD007510901
30 juin 2009
Le rapport établi le 26 février 2001 faisait état de ce qu’il souffrait de bronchite chronique, de diabète sucré, de neuropathie diabétique périphérique, de stéatose hépatique, de spondylose dorsale et
4ème chambre
DCA_24NT01651_20241025
25 octobre 2024
Lainé, président de chambre, - M. Derlange, président-assesseur, - Mme Picquet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 octobre 2024. La rapporteure, P.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0829DEC004122198
29 août 2000
Le 11 janvier 1984, le président du barreau communiqua ladite décision au requérant.
Chambre 4-3
6312ee9c2e6a8e4f13ca603f
2 septembre 2022
Depuis l'apparition de ses problèmes, son diabète se déséquilibre progressivement.
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e91
13 janvier 2015
Il était seulement mentionné que l'intéressée avait présenté un épisode confusionnel en 2002 et qu'elle était atteinte d'un diabète insulino-dépendant.
J.L.D. HSC
661d6aec082b40ce99b611f4
15 avril 2024
Anosognosie est partielle par exemple, il comprend qu’il a un diabète mais ne souhaite pas prendre de la Metformime, convaincu qu’un régime seul est suffisant.
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-33
10 janvier 2012
Pour ces raisons et pour se plaindre de divers autres problèmes de santé (dont du diabète), il a introduit une action civile devant les juridictions internes.
67f8076bcf40727a00439c51
10 avril 2025
Il ressort des certificats médicaux que la patiente présentait un comportement et un discours désorganisés, tenant des propos incohérents (conviction d’être atteinte de diabète de type 1) et souffrant
686422650bb2f8a66ca5eda8
1 juillet 2025
Elle ajoute qu’elle a des soins à domicile pour son diabète et pour ses problèmes psychologiques mais qu’elle souhaite changer d’infirmières.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2508821_20250711
11 juillet 2025
Il soutient que : - la condition tenant à l'urgence est remplie dès lors que diabétique, il est atteint d'une insuffisance rénale chronique terminale dont la sévérité a justifié son inscription en
civ2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200443
20 mars 2008
désignant un excès de tissus adipeux, réparti de façon généralisée dans les zones grasses de l'organisme et pouvant avoir des répercussions importantes et graves sur la santé de l'individu telles que diabète
cr
édure suiviec/Gilbert Z
61372539cd5801467741c007
22 mars 1990
évalué à 45 % de la capacité antérieure le déficit physiologique résultant pour Claude Y... des séquelles importantes du traumatisme subi par lui le 5 avril 1981 et, notamment de l'apparition d'un diabète
6253cc59bd3db21cbdd8fd42
19 octobre 2012
(à savoir : démence d'origine vasculaire, à un stade encore peu évolué), ainsi qu'une importante altération de ses facultés corporelles (due essentiellement à un diabète insulinodépendant multicompliqué
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2313452_20231002
2 octobre 2023
Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite : elle est dans une situation de vulnérabilité et de précarité ; elle souffre de diabète ; le refus des conditions matérielles d'accueil la
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2303400_20230717
17 juillet 2023
l'arrêté en date du 15 juin 2023 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a suspendu son permis de conduire pour une durée de quatre mois, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité de ladite
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01021_20240611
11 juin 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B épouse A, qui souffre d'un diabète insulinodépendant, s'est vu délivrer le 13 septembre 2018, à raison de cette pathologie, un titre de séjour en qualité d'étranger
6079a8659ba5988459c4d18d
22 février 1993
de titres inexacts, ce qui constitue non pas un simple mensonge écrit comme le soutiennent les prévenus, mais une véritable manoeuvre destinée à donner force et crédit à l'affirmation selon laquelle ladite
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00699
2 avril 2014
professionnelle doivent lui être remboursés ; qu'en ne recherchant pas, comme elle y était invitée, si le calcul des frais réalisé par l'employeur n'avait pas été fait sur la base du coût d'un véhicule diesel
4ème Chambre
DTA_2100806_20221130
30 novembre 2022
de technicien supérieur " économie sociale et familiale ", " services et prestations dans les secteurs sanitaire et social ", " métiers de l'esthétique, de la cosmétique et de la parfumerie ", " diététique
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