IV Pilote professionnel avion (CPL/A : commercial pilot license/aeroplane). 311u 5 ans Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer. - Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

Article 7

—

l'aéronef répond techniquement aux conditions de navigabilité notifiées ; c) Le fournisseur du kit établit dans les documents associés à l'aéronef les conditions d'utilisation, notamment celles applicables aux vols d'instruction au bénéfice d'élèves pilotes

Article 3

—

conduites en relation avec celles menées sur les nouvelles générations de réacteurs nucléaires mentionnés à l'article 5 de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique ainsi que sur les réacteurs pilotés

Article 12-1

—

Le contenu de ce manuel d'activité porte notamment sur la définition, la sélection et les limitations des aéronefs acceptables, sur leurs conditions d'entretien, sur la formation et les compétences des pilotes des aéronefs remorqueurs, et sur les procédures

Article 322-2

—

1 du code monétaire et financier ou lorsque les titres financiers sont inscrits dans un registre distribué par une “ infrastructure de marché DLT ” au sens du règlement (UE) 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 sur un régime pilote

Article 2

—

L'article 9 de l'annexe à l'arrêté du 2 janvier 1969 ﬁxant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet et de la licence de pilote de ligne hélicoptère est abrogé.

Article D1432-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

Le directeur général de l'agence régionale de santé présente chaque année à la commission permanente le bilan d'utilisation du fonds d'intervention régionale, ainsi que les grandes orientations de la politique de formation pilotées par l'agence.

Article R228-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 62 > 16

Code de commerce

mentionné à l'article L. 211-3 du code monétaire et financier, soit, le cas échéant, dans un dispositif d'enregistrement électronique partagé en application du règlement (UE) 2022/858 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 sur un régime pilote

Article I ter

—

Cas spécifique de l'utilisation d'une voiture pilote au lieu d'une moto.

Article Annexe

—

Résumé du référentiel d'emploi Pour le compte d'une entreprise ou d'un service d'entretien de bâtiments, le technicien de chantiers aménagement finitions encadre, pilote et coordonne plusieurs équipes composées de chefs d'équipes et ouvriers professionnels

Article L947-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 63

Code de commerce

l'activité de leur époux sans autre activité professionnelle ; d) Les capitaines au long cours ou capitaines de la marine marchande exerçant le commandement d'un navire immatriculé en France dont le port d'attache est situé dans la circonscription, les pilotes

Article L937-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 24

Code de commerce

Article 2

—

de ligne de conditionnement 222u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi des industries de santé (CPNEIS) - Les entreprises du médicament (LEEM) Pilote de procédé de fabrication formes sèches 222u 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi

Article Annexe (Sous-partie P)

—

Cette partie doit comprendre l'ensemble des politiques, des instructions et des procédures d'exploitation non liées à un type d'avion, nécessaires pour assurer la sécurité de l'exploitation. Partie B. - Utilisation de l'avion.

Article Annexe IV

—

Un dispositif lumineux d'approche est installé sur une hélistation* pour indiquer aux pilotes une direction préférentielle d'approche. Emplacement 3.4.2.

Article Annexe VII

—

La nécessité du balisage dépend, entre autres facteurs, de la façon dont se présentent les obstacles pour le pilote.

Article 2

—

Pour l'exercice de l'ensemble de ses missions, elle pilote, anime et coordonne les services prévus par les articles 1er à 4 du décret du 3 mai 2002 susvisé ainsi que les services prévus par le décret n° 2009-1377 du 10 novembre 2009 relatif à l'organisation

Article 1

—

Ils occupent les fonctions de chef de mission, chef de service, chef adjoint de service, directeur territorial, directeur territorial adjoint, pilote de programmes de transformation et chargé de mission auprès du directeur général ou d'un directeur qui

Article 52

—

-L'Etat favorise, notamment en soutenant des opérations pilotes, l'installation de systèmes de distribution de gaz naturel liquéfié et d'alimentation électrique à quai dans les ports pour les navires et les bateaux, en vue de l'implantation, au plus tard

Article 39

—

La direction régionale ainsi concernée est ci-après désignée par le terme DREETS pilote.

Page 24 · 718 résultats

← Précédent Suivant →