Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1990, qui, pour recel de vols, l'a condamné à 13 mois d'emprisonnement avec sursis et 6 000 francs

Jean-François, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 17 janvier 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de recel de vol, a confirmé l'ordonnance

détention d'armes, à 5 ans d'emprisonnement ; le deuxième, pour extorsion de fonds et détention d'armes, à 30 mois d'emprisonnement ; le troisième, pour tentative d'escroquerie, détention d'armes et recels

Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 4 janvier 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui pour recel de vols et escroqueries, a rejeté

Jean-Marie, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 janvier 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel de vol avec effraction

Jean-Marie, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 30 décembre 1998, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel de vol aggravé, a

Fabrice, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 janvier 1992, qui, dans la procédure suivie contre Pierre Z..., du chef de complicité de recel

cour d'appel de Montpellier, en date du 14 octobre 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'extorsion avec violence, arrestation, enlèvement, séquestration ou dtention arbitraire, recel

[K] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bordeaux, en date du 14 novembre 2023, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recel de vol

de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Metz, en date du 7 août 2025, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de complicité d'assassinat, destruction par un moyen dangereux et recel

de vols en bande organisée, pour le quatrième, de destruction par moyen dangereux en bande organisée, association de malfaiteurs criminelle, recel de vols en bande organisée, pour le cinquième, d'association

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, 3e chambre, en date du 2 octobre 1997, qui, pour recel de vol aggravé en état de récidive, l'a condamné à la peine de 18 mois d'emprisonnement

Pascal, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 15 janvier 1991 qui dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et recel, a rejeté sa demande

Il a été interpellé le 4 décembre 2022 pour des faits de recel de vol et par un arrêté du 5 décembre 2022, notifié le jour même à 17h50, la préfète de la Gironde l'a obligé à quitter le territoire français

Il soutient que : le jugement est irrégulier dès lors qu’il se fonde sur une menace à l’ordre public qui n’a pas été retenue par le préfet et qu’il a contesté la matérialité des faits de recel de vol

Ernesto, accusé de recel de vol avec port d'arme, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 23 novembre 1990 qui a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 janvier 1993, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols qualifiés, association de malfaiteurs

[H] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 15 mars 2024, qui, dans la procédure suivie contre lui, des chefs notamment, de vols

Lahbib - contre un arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 1er juin 1987, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 40 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen relevé

date du 29 mars 2016, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône sous l'accusation de complicité de meurtres sur personnes dépositaires de l'autorité publique, complicité de meurtre, vol