Codes de loi français

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

. ; b) Dispositions relatives à la conservation, à la reproduction et à la circulation du poisson : le permissionnaire établira et entretiendra des dispositifs destinés à assurer la circulation du poisson et à éviter sa pénétration dans les canaux d'amenée

Article 5-11

Les symboles de type SI, sauf pour le symbole SI1b, sont la reproduction des panneaux d'interdiction correspondants. Ils n'ont pas de valeur prescriptive. C.-Symboles catégoriels de direction conseillée de type SC. SC1a.

Article Annexe I

attribuées, ou sur lesquels doivent être apposées, les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F ou les phrases de risque R45, R46, R49, R60 ou R61 en raison de leur teneur en COV, classés cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction

Article 219

télévision veillent, sous le contrôle de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, à ce que les partis et groupements politiques bénéficient d'une présentation et d'un accès à l'antenne équitables en ce qui concerne la reproduction

LEGIARTI000050802679

17.24Z Fabrication de papiers peints 17.29Z Fabrication d'autres articles en papier ou en carton 18.11Z Imprimerie de journaux 18.12Z Autre imprimerie (labeur) 18.13Z Activités de pré-presse 18.14Z Reliure et activités connexes 18.20Z Reproduction

Article Annexe A

Transport Les propriétaires de troupeaux de reproduction mettent en place des procédures écrites de surveillance et de maîtrise de la contamination des véhicules de transport d'œufs à couver et de volailles.

Article 27

attribuées, ou sur lesquels doivent être apposées, les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F ou les phrases de risque R45, R46, R49, R60 ou R61 en raison de leur teneur en COV, classés cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

Toutefois, la reproduction des dispositifs d'aération du navire réel à une échelle moins importante peut avoir des effets indésirables.

Article 7

Reproduction des phanérogames. Fécondation. Plantes autogames et allogames ; -hérédité, hybridation, croisement.

Article Annexe V

titulaire de la licence lui-même ou un opérateur supplémentaire autorisé ; Des vues de pièces, de dispositifs ou de schémas radio-électriques se rapportant à l’expérimentation poursuivie par l’amateur ; Une mire portant l’indicatif de la station ; La reproduction

Article Annexe

Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction, deux sections : -procréation médicalement assistée (P.M.A.) ; -diagnostic prénatal (D.P.N.), instituée par le décret du 8 avril 1988.

Article Annexe

:Caractéristique Sélection Phase de reproduction Naissance des lapereaux Élevage en maternité Sevrage Engraissement Transport Abattage

Article Annexe 61-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 81

de produits (débits) Recettes GROUPE 1 Produits de la dotation non affectée A 7011 : Produits végétaux non transformés A 7012 : Produits végétaux transformés A 7013 : Produits animaux A 7014 : Animaux autres que de rapport et de reproduction

Article 1

Une attention particulière doit être accordée aux substances carcinogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction mentionnées à l'article R. 231-51 du code du travail.

LEGIARTI000026833773

collectifs nationaux et interprofessionnels Exemple : respect des bonnes pratiques d'élevage Naissance Postsevrage Engraissement Embarquement, transport Arrivée à l'élevage de production Quarantaine et préparation Mise à la reproduction

Article ANNEXE

Décret n° 52-1292 du 2 décembre 1952 portant règlement d'administration publique pour l'emploi par les officiers publics et ministériels des procédés de reproduction des actes 1 Jusqu'au 31 décembre 1998, agrément d'appareils et de fournitures

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Les reproducteurs, truies (femelle saillie ou ayant mis bas) et verrats (mâles utilisés pour la reproduction) comptent pour trois animaux-équivalents.

Article ANNEXE 2

Pâtisserie 50 Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé 51 Commerce de détail de viande, produits à base de viandes sur éventaires et marchés 52 Fabrication de vêtements de travail 53 Reproduction

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Les informations recueillies ne peuvent être exploitées dans le cadre d'une procédure de vérification de comptabilité ou de contrôle de revenu qu'après restitution des pièces ou de leur reproduction et mise en oeuvre des procédures de contrôle visées