AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société coopérative les Paysagistes de l'Ile-de-France dite "SCOOP"

Paris que sur le pourvoi principal formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Gitral, société anonyme, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I°/ Sur le pourvoi n° P 87-40.702 formé par M.

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint le pourvoi n° T 97-12.111 formé par la société Pivaudran et le pourvoi n° V 97-15.563 formé par la société SRTI systems

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La société des Maisons Sprint, Société provençale de résidences

6.1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Attendu que toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement ; Attendu, selon

Seul est recevable le pourvoi formé par M. [D] par l'intermédiaire de son avocat. Déchéance du pourvoi formé par M. [D] 9. M.

moyen, pris en ses deux branches, du pourvoi n° R 98-11.331 formé par M.

La société [X] et associés, ès qualités, a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

[I] et [X] [H] et la société Le Rotabas ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 7 décembre 2000) que la société

[X] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation.

degré (SYNADIC), ayant tous deux leur siège [...], 5°/ l'association Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP), dont le siège est [...], ont formé le pourvoi n° M 18-21.380 contre l'arrêt

formé par la Banque de Savoie, pris en sa première branche : Attendu que la Banque de Savoie fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa tierce opposition, alors, selon le moyen, que le tribunal statue,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne, dont le siège est ...

X... a formé un pourvoi incident contre les mêmes arrêts ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union des coopératives agricoles, société à capital