CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 décembre 2016 Cassation partielle M.

LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 janvier 2020 Cassation partielle M.

ZB1 COUR DE CASSATION ______________________ Arrêt du 4 juin 2025 Cassation partielle M.

CH9 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 septembre 2022 Cassation M.

à temps partiel.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Civ 2, 12 juillet 2001 n° A

Ces volets sont, par ailleurs, cassés. Les grilles métalliques extérieures sont rouillées.

Portée et conséquences de la cassation 19.

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 mai 2018 Cassation partielle M.

N° F 19-80.857 F-D N° 1623 CK 24 SEPTEMBRE 2019 CASSATION M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit décembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur

JL10 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 juin 2024 Cassation partielle M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Allerbio Carré, société à responsabilité limitée, dont le siège est

à intervenir sur le premier moyen de cassation relatif à la requalification du contrat de travail du salarié à temps partiel en temps complet et sur le troisième moyen de cassation relatif à la suspension

BD4 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 10 mai 2023 Cassation partielle Mme MONGE, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 517

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt

LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 mars 2022 Cassation partielle M.