Chaluts pélagiques à panneaux Chalut PTM Midwater pair trawls Chaluts bœufs pélagiques Chalut OTT Otter twin trawls Chaluts jumeaux à panneaux Chalut TMB Mediterranean beam-trawl Gangui Chalut DREDGES DRAGUES DRB Towed dredges Dragues remorquées

Article Annexe art. A220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 60

Code des assurances

transports publics secondaires et d'intérêt local et 1er de l'arrêté du 25 juillet 1963 relatif aux autorisations nécessaires pour la construction et l'exploitation des téléphériques, remonte-pentes ou tous autres engins utilisant des câbles porteurs ou tracteurs

LEGIARTI000034266865

—

dispositions du règlement UNECE n° 28 relatif à l'homologation des avertisseurs sonores et leur installation dans le véhicule à moteur Dispositifs de vision indirecte (1) Conformité au règlement UNECE n° 46 Freinage des véhicules et de leurs remorques

Article D510-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 34

Code de l'environnement

; -cinq représentants proposés par des organisations représentatives des industries productrices de matières dangereuses ; -deux représentants proposés par des organisations représentatives des constructeurs de véhicules à moteur et de véhicules remorques

Article Annexe II

—

Informations complémentaires : L'état de charge ; La catégorie du véhicule : - véhicule à moteur de transport de marchandises ; - véhicule remorqué de transport de marchandises ; - véhicule de transport de marchandise TCP ; - véhicule de transport en

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Sont notamment visés les camions-bennes, les camionnettes et les camions, les camions-grues, les camions-citernes, les fourgons, les semi-remorques, les malaxeurs à béton. 1.2.

Article 72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 61 > 76

Code général des impôts, annexe III

août 1986 portant réforme du régime juridique de la presse ; 6° N'être assimilables, malgré l'apparence de journaux ou de revues qu'elles pourraient présenter, à aucune des publications visées sous les catégories suivantes : a) Feuilles d'annonces, tracts

Article L514-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 42

Code rural (nouveau)

organisations syndicales présentes dans la chambre d'agriculture et satisfaisant aux critères de respect des valeurs républicaines et d'indépendance, légalement constituées depuis au moins deux ans peuvent mettre à disposition des publications et tracts

Article 229-II-2.02

—

horizontal, des véhicules automobiles ayant dans leur réservoir le carburant nécessaire à leur propre propulsion et/ou des marchandises (emballées ou en vrac, dans ou sur des véhicules ferroviaires ou routiers (y compris les véhicules-citernes), sur des remorques

Article 3

—

consiste, pour le candidat équipé de palmes, masque et tuba : - à réaliser, sur un parcours balisé, une nage de deux cents mètres ; - à descendre à une profondeur comprise entre quatre et six mètres ; - à remonter un mannequin normalisé, puis à le remorquer

Article Annexe IIb

—

l'évaluation comporte un parcours avec : . circulation à vide, en charge, en marche avant et en marche arrière, en virage et arrêt en position de sécurité ; . prise et dépose au sol d'une charge palettisée ; . chargement et déchargement d'un camion ou d'une remorque

Article Annexe art. A211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44

Code des assurances

La loi du 5 juillet 1985 a amélioré la situation des victimes d'accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur, ainsi que ses remorques ou semi-remorques, à l'exception des chemins de fer et des tramways circulant sur

Article Annexe I

—

LIAISONS ÉLECTRIQUES ENTRE LE VÉHICULE TRACTEUR ET LA REMORQUE 4.10.1 LIAISONS ÉLECTRIQUES ENTRE LE VÉHICULE TRACTEUR ET LA REMORQUE 4.11. CÂBLAGE ÉLECTRIQUE (BASSE TENSION) 4.11.1.

Article 41 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 90

Code général des impôts, annexe IV

destiné spécifiquement aux véhicules d'essai 1.5 Produits pétroliers utilisés pour la lubrification des moyens de transport ou des moteurs 1.7 Carburant destiné aux moyens de transport de marchandises 1.10 Carburant destiné aux machines et tracteurs

Article Annexe

—

Ces dispositions s'appliquent dans le cas des avitaillements par camions-citernes avec ou sans remorque ou par tout autre système de distribution. Les opérations d'avitaillements ne doivent pas être exécutées dans les hangars.

Article 333-1.06

—

Le radeau ayant à son bord l'armement complet et le nombre de personnes autorisées doit pouvoir être remorqué sur une distance de 300 mètres à la vitesse de 3 nœuds sans avarie.

Article 3

—

l'article 26, au paragraphe 8 de l'article 32 et au paragraphe 2 de l'article 34 du règlement (UE) 2018/1862 du 28 novembre 2018 précité ; Ces objets peuvent être : a) Les véhicules à moteur, indépendamment de leur système de propulsion ; b) Les remorques

Article Annexe VIII

—

Poids à vide sous I'(ou les) essieu(x) avant du véhicule carrossé (4) (ou sous pivot semi-remorque) : PV AV = ..........kg Poids à vide sous l' (ou les) essieu(x) arrière du véhicule carrossé (4) : PV AR = ......kg Poids du conducteur et des passagers

Article L122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 34

Code de la propriété intellectuelle

publique, réalisées par des personnes physiques, à l'exclusion de tout usage à caractère commercial ; 12° La reproduction, l'utilisation et la commercialisation des pièces destinées à rendre leur apparence initiale à un véhicule à moteur ou à une remorque

Article R330-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 24

Code de la route

pièces administratives, son avocat ou son mandataire ; b) Les entreprises d'assurances garantissant les dommages subis par des tiers résultant d'atteintes aux personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule à moteur, ainsi que ses remorques

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