Ils volèrent l’argent et les bijoux des passagers puis s’enfuirent sans blesser personne.

[P] et Madame [K] [M] épouse [P] ont déclaré le cambriolage de leur appartement survenu le même jour et le vol d'objets mobiliers et de bijoux de valeur.

à la Chapelle-devant-Bruyères le 3 avril 2013, un vol de véhicule BMW à Bruyères le 30 avril 2013 et un vol dans une bijouterie à Rambervillers ; que selon un soit-transmis du 8 avril 2013, le parquet

[N] [W] des chefs de vol et abus de confiance ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 3 février 2016 où étaient présents dans la formation prévue à l'article

Malek, contre l'arrêt de la cour d'assises du RHONE, en date du 25 octobre 1988, qui l'a condamné à 18 ans de réclusion criminelle pour tentative de vol avec port d'arme ; Vu le mémoire produit ;

ou contraires, - condamné la SAS Transports Bijot aux dépens.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée Bailly bijouterie, dont le siège

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS du 7 février 1991 qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols aggravés, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

X... de sa demande de restitution des bijoux et des pièces Napoléon ; AUX MOTIFS QUE si M. A... ne conteste pas que son fils Boris a reçu des bijoux et des pièces Napoléon de la part de M.

D'après l'accusation, il y avait des preuves établissant un lien entre les infractions   : l'Austin Princess volée à Hurburgh avait été trouvée sur les lieux du vol Napier, la Toyota volée aux Napier

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 novembre 2013) que par contrat du 1er juin 2004, conclu pour une durée de trois ans et renouvelé depuis par tacite reconduction, la société Transports Bijot

[Z], alors absent de son domicile, a été victime d'un vol par effraction. Les voleurs sont entrés en forçant le volet roulant de la cuisine et en brisant un carreau de la fenêtre.

Pour confirmer la relaxe de la prévenue, la juridiction du second degré indique qu'elle était présente dans la bijouterie lorsque son compagnon a commis un vol, mais que rien ne permet d'établir qu'elle

575 et 593 du code de procédure pénale et de l'article 379 du code pénal, défaut de motifs et défaut de réponse à conclusions : " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre du chef de vol

formé par : SANS Frédéric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 30 janvier 1991 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du GERS sous l'accusation de vols

contre un arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 11 mai 1987, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, infractions à la législation sur les armes, recel de vol

Farid, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM, en date du 6 mai 1997 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du PUY-DE-DOME sous l'accusation de vol avec arme et vol ;

n'avait commis aucune faute ni imprudence ou négligence et qu'il ne pouvait ni prévoir ni conjurer l'événement ; que la satisfaction d'un besoin naturel était parfaitement prévisible, s'agissant d'un vol