Deux tiers de l'ancienneté acquise 7e échelon 4e Un tiers de l'ancienneté acquise 6e échelon 4e Sans ancienneté 5e échelon 3e Deux tiers de l'ancienneté acquise 4e échelon 3e Sans ancienneté 3e échelon 2e

Article 42

—

8e échelon 9e échelon Ancienneté acquise maintenue 7e échelon 8e échelon Ancienneté acquise maintenue 6e échelon 7e échelon Ancienneté acquise maintenue 5e échelon 6e échelon Ancienneté acquise maintenue 4e échelon 5e échelon

Article 57

—

Article 13

—

échelon Ancienneté conservée majorée de 6 mois 5e échelon : - après 2 ans 5e échelon Ancienneté conservée moins 2 ans - avant 2 ans 4e échelon Ancienneté conservée majorée de 1 an 4e échelon : - après 1 an 4e échelon

Article 17

—

Avant 2 ans 5e échelon Ancienneté acquise majorée de six mois 4e échelon : Après 2 ans 5e échelon Ancienneté acquise diminuée de 2 ans.

Article 10

—

Dans chaque grade du corps, la durée du temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon immédiatement supérieur est fixée à deux ans, à l'exception des 3e, 4e et 5e échelons du grade d'inspecteur général de 2e classe et du 4e échelon du grade

Article 40

—

classe ANCIENNETE dans le nouvel échelon 4e échelon 5e échelon Ancienneté acquise maintenue dans la limite de 2 ans 3e échelon Après un an 4 mois 4e échelon Ancienneté acquise diminuée de 7 mois Avant 1 an 4 mois 3e échelon

Article 10

—

échelon 8e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise + de 2 ans 4e échelon 8e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise 3e échelon 7e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise 2e échelon 6e échelon 1/2 de l'ancienneté acquise 1er échelon

Article 23

—

2e classe 9e échelon 4 ans 8e échelon 2 ans 7e échelon 2 ans 6e échelon 2 ans 5e échelon 2 ans 4e échelon 2 ans 3e échelon 1 an 6 mois 2e échelon 1 an 6 mois 1er échelon 1 an Ingénieurs chargés

LEGIARTI000042563235

—

1/2 de l'ancienneté acquise majoré de 1 an 6 mois 8e échelon 5e 1/2 de l'ancienneté acquise 7e échelon 4e 2/3 de l'ancienneté acquise 6e échelon 3e 2/3 de l'ancienneté acquise 5e échelon 2e 1/2 de l'ancienneté acquise

Article 4-1

—

fonctions à la date d'entrée en vigueur du décret n° 2010-1353 du 10 novembre 2010 sont maintenus dans leur emploi et reclassés selon les dispositions du tableau de correspondance suivant : 6e échelon 7e échelon Ancienneté acquise 5e

Article 38

—

SITUATION DANS L'ASSOCIATION CLASSEMENT A L'INSTITUT Catégorie 1 Catégorie 1 1er échelon 2e échelon 3e échelon 4e échelon 5e échelon 6e échelon 7e échelon 8e échelon 9e échelon 10e échelon 1er échelon, 1/2 de l'ancienneté acquise. 2e échelon

Article 40-II

—

SITUATION NOUVELLE Préparateurs en pharmacie de classe fonctionnelle Préparateurs en pharmacie hospitalière surveillants Echelons Echelons Ancienneté conservée 7e 7e Ancienneté acquise 6e 6e 3/4 de l'ancienneté acquise 5e

Article 8

—

Les administrateurs financiers de 2e classe en fonctions à la date d'effet du présent décret sont reclassés ainsi qu'il suit : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE ANCIENNETE DANS L'ECHELON 4e échelon 6e échelon Ancienneté conservée.

Article 31

—

dans la limite de 25 % de l'effectif de l'échelon précédent (1) 1er échelon exceptionnel Après 12 ans de grade Echelon attribué dans la limite 5e échelon Après 9 ans de grade 4e échelon Après 7 ans de grade 3e échelon Après 3 ans de grade 2e

Article 10

—

Ils sont reclassés dans cet emploi selon les dispositions du tableau de correspondance suivant : SITUATION ANTÉRIEURE SITUATION NOUVELLE Echelon Echelon Ancienneté d'échelon conservée 6e 7e Ancienneté acquise 5e 6e Ancienneté

Article 6

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Infirmiers de classe normale Infirmiers de classe normale Echelons Echelons Ancienneté conservée dans l'échelon 7e échelon 7e échelon 1/4 de l'ancienneté acquise dans la limite de 1 an 6e échelon 6e échelon Ancienneté acquise 5e

Article 1

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échelon 485 4e échelon 456 3e échelon 427 2e échelon 389 1er échelon 359 Contrôleur sanitaire de classe normale 13e échelon, 544 12e échelon 510 11e échelon 483 10e échelon 450

Article 1

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échelon 712 4e échelon 660 3e échelon 616 2e échelon 572 1er échelon 504 Ingénieur des SIC 12e échelon 801 11e échelon 759 10e échelon 703 9e échelon 653 8e échelon 625 7e échelon

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