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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02375
9 décembre 2010
9 décembre 2010
revenue plus chère (conclusions d'appel, page 8, dernier paragraphe) ; qu'en écartant le caractère réel et sérieux de l'insuffisance professionnelle invoquée par l'employeur après avoir constaté les bons
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90532
19 mai 2022
19 mai 2022
[P] et autres Défendeur: Mme [C] [F] et autres Requête n°: 1483/21 Ordonnance n° : 90532 du 19 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Buildinvest, ayant la SCP Alain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90530
19 mai 2022
19 mai 2022
Défendeur: la société Buildinvest et autres Requête n°: 1481/21 Ordonnance n° : 90530 du 19 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Buildinvest, ayant la SCP Alain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90533
19 mai 2022
19 mai 2022
[W] et autres Défendeur: Mme [N] et autres Requête n°: 1484/21 Ordonnance n° : 90533 du 19 mai 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Buildinvest, ayant la SCP Alain Bénabent
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90308
28 mars 2024
28 mars 2024
[V] [K], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90307
21 mars 2024
21 mars 2024
[J] [H], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310282
28 mai 2025
28 mai 2025
Pety, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00638
24 mars 2010
24 mars 2010
Au delà du travail d'entretien qui vous incombe, vous aurez à gérer et à suivre le bon accomplissement des tâches de vos collègues et à leur transmettre les directives prises par moi-même.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007631073
15 avril 1992
15 avril 1992
Alain X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv3
60794bbf9ba5988459c43ddb
21 juin 1978
21 juin 1978
MEYRIGNAC EST PROPRIETAIRE DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL QUI ONT ETE DONNES EN LOCATION LE 18 MAI 1956 A VAUTIER ; QU'A LA SUITE DU DECES DE CELUI-CI ET DE SA FILLE LAISSANT DEUX ENFANTS MINEURS, COME ET ALAIN
Source officielleciv3
60794cb69ba5988459c46902
26 juin 1996
26 juin 1996
Alain Z..., lequel agissait en qualité de porte-fort pour le compte de la SCI Résidence Marimarima ; qu'en décidant cependant que, par avenant du 7 octobre 1988, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931ff
2 mai 2016
2 mai 2016
Alain X... Mme Nicole Y... DIRECTION DE LA SOLIDARITE, M. Z...
Source officiellecr
61372562cd5801467741d39d
3 janvier 1996
3 janvier 1996
Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 26 septembre 1995, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants
Source officielle4e Chambre A
6031f41a6c33492cb23130e5
31 mai 2018
31 mai 2018
Une nouvelle provision a été accordée à Alain X... suivant ordonnance de référé du 12 janvier 2011, à hauteur de 9900 euros.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466271.20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Alain Seban, Mme Fabienne Lambolez, M. Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et Mme Juliette Mongin, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7e4
31 mai 2012
31 mai 2012
Assigné en l'étude de l'huissier, par actes des 22 novembre et 27 décembre 2011, Alain X... n'a pas constitué avoué.
Source officiellecr
61372581cd5801467741e58a
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 mars 1992, qui l'a condamné, pour provocation à la discrimination raciale, et injures raciales, à 4 mois d'emprisonnement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301192
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Alain X... étant comme il résulte des statuts de l'Earl Z...
Source officielle1ère chambre
69e7ab63cdc6046d4708f264
8 juillet 2025
8 juillet 2025
sauvegarde : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité de transformation et amélioration du bâti (notamment isolation thermique et phonique), construction de maisons à ossature bois
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69c
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Le juge a condamné Alain Z...aux entiers dépens.
Source officiellePage 25 sur 615