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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301407
25 novembre 2014
25 novembre 2014
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Arbabian scientific international agency (ASIA) a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007865887
29 juin 1994
29 juin 1994
Abdeslam X... la somme de 23 500 F, à son épouse Mme X... la somme de 20 000 F ainsi que la somme de 5 000 F respectivement à M. et Melles Y..., Samira, Rachid, Asmaa, Nora, Bouchra et Mohamed Said X..
Source officielleChambre commerciale 3-1
698acc43cdc6046d47b5e429
23 avril 2025
23 avril 2025
ARCHIMEDE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège - [Adresse 9] [Localité 5] [Adresse 10] Représentées par Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS
Source officielleChambre civile 1-5
698c1ba6cdc6046d47d66879
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PAGE PERSONNEL Agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d9d6bccdc6046d47d89ede
9 avril 2026
9 avril 2026
Hugo BELLANCOURT, Greffier, dans l'affaire opposant, Association VACANCES TOURISME FAMILLES [Adresse 1] [Localité 1] Représentants : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, Postulant
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2405325_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2024, la société Dulac Cinemas représentée par Me Asmar, demande au juge des référés la suspension de l'exécution de l'arrêté du 23
Source officielle9ème chambre
DTA_2410297_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
A..., agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale d’Assia D..., d’Amran D... et d’Amira D..., représentée par Me Grenier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2301413_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
La ligue pour la protection des oiseaux (LPO), l'association pour la protection des animaux sauvages (ASPAS), l'association pour la sauvegarde et la réhabilitation de la faune des Antilles (ASFA), l'association
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306940_20250206
6 février 2025
6 février 2025
parmi les métiers recensés dans l'arrêté du 21 avril 2006 relatif à la liste des professions ouvrant droit l'ASCAA.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2303364_20250206
6 février 2025
6 février 2025
A serait autorisé à bénéficier de l'allocation spécifique de cessation anticipée d'activité (ASCAA) à compter du 1er octobre 2022.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110431
15 juin 2017
15 juin 2017
, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 3 septembre 2015 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Aska
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f692
10 mai 2012
10 mai 2012
contre une décision du BAJ de : PAU No BAJ : 2012/ 00945 No MINUTE : 12/ du 10 Mai 2012 Cour d'Appel de PAU RG : 12/ 01222 JURIDICTION SAISIE DU LITIGE PAU DEMANDEUR Nom-Prénoms : ASFA
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69aca14ecdc6046d47e1b84a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Demandeur (s) : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE - SERVICE ECONOMIQUE ET FINANCIER NOUVEAU PALAIS DE JUSTICE - [Adresse 1] Défendeur(s) : ASMK (SARL) [Adresse 2] SIREN : 852 349 968 Représentant
Source officiellesoc
61372406cd5801467741146f
21 janvier 2003
21 janvier 2003
X..., embauché le 5 décembre 1997 par la société SARM Asia Minute en qualité de préparateur-livreur, a été licencié en 1998 ; que contestant le bien-fondé de son licenciement, il a saisi la juridiction
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008015675
14 mars 2001
14 mars 2001
Vu la requête enregistrée le 11 août 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Assia X..., demeurant Douar A...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2200453_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 janvier et 8 novembre 2022, la société Agence Lyon 7 Funéraire, représentée par le cabinet ASEA, demande au tribunal :
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201257
19 novembre 2020
19 novembre 2020
(Espagne), 5°/ à la société Asemas, société d'assurance de droit espagnol, dont le siège est [...]
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018624302
11 avril 2008
11 avril 2008
d'abandons de créances consentis en 1990 et en 1991 respectivement à une succursale implantée en Australie et à une succursale située à Singapour de sa filiale à 99, 99 %, la société Guerlain Pacific Asia
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93079
17 mars 2016
17 mars 2016
RG N : 14/ 01289 COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 17 MARS 2016 AFFAIRE : SA COFIDIS venant aux droits de la SA GROUPE SOFEMO C/ Mme Asmae X..., Me R.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053454366
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Accord relatif au droit d'expression dans les établissements de l'ASFA
Source officiellePage 25 sur 167