L'intéressée règle les différents rétroviseurs, vérifie les éléments de sécurité de l'autobus, conduit l'autobus sur la ligne dédiée, pratique l'encaissement des utilisateurs.

. -*-*-*-*- EXPOSE DE L'AFFAIRE Le 29 juillet 2013, un autobus appartenant à la SDE KRASEN HARMANI EOOD et assuré par la société de droit bulgare

[S] a été au service de la société ST2N, en qualité de conducteur d'autobus, du 3 novembre 2008 au 30 décembre 2012 ; ce salarié a été licencié par une lettre en date du 26 octobre 2012 pour des motifs

X... faisait valoir que les voies de fait et empiètements réalisés par la Commune de Boé sur son terrain, notamment par la création d'une aire de stationnement pour les autobus et par la suppression de

Transport de voyageur au droits de laquelle est venue la société Sotrav, a été élu délégué du personnel de cette société le 14 juin 2002 ; que cette société a été absorbée par la compagnie normande d'autobus

l'infraction se situe dans le cadre de l'article R. 37-1, alinéa 1, du Code de la route et il n'y a pas lieu à arrêté préfectoral ; que pour le stationnement boulevard Malesherbes, il s'agissait d'un arrêt d'autobus

B d'avoir, à la suite d'une agression dont il avait été victime dans le cadre de son activité professionnelle le 2 janvier 2017, dans l'autobus qu'il conduisait, agressé verbalement et menacé le sapeur-pompier

soient, sur la chaussée considérée à double sens de circulation" et que plusieurs virages de la rue de Moulignon posent des problèmes de visibilité quant à l'arrivée de véhicules en contresens aux autobus

en matière de protection de l'environnement, l'article L. 220-1 du code de l'environnement ainsi que les dispositions du décret n° 2020-1492 du 17 novembre 2021 relatif aux critères définissant les autobus

expressément parmi les activités d'opérateur de réseau : " Les activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, tramway, trolleybus, autobus

qu'un échafaudage de pied, chevillé à la même façade, empêchait la pose de la bâche ; que la présence de camions à nacelles ou d'engins de levage n'était pas compatible avec l'existence d'un couloir d'autobus

dossier en annexe au PV n° 1, cote D 3 ; "alors, par ailleurs, que pour prouver le montant des frais engagés lors de ce voyage à Cannes, Gilles X... a produit les titres de transport (avion, train, autobus

Toute personne physique titulaire d’une licence d’exploitation d’autobus devait devenir membre associé d’une SEP.

dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, aux sociétés X'TU Architecture, 8'18'' (huit minutes dix-huit secondes), Lavalin Services, Le Sommer Environnement, Casso et Associés, L'Autobus

équitable Chauffeur de bus déclaré coupable d’avoir provoqué un accident de la route lors d’une procédure à laquelle il n’a pas été associé   : article 6 applicable; violation En fait – Chauffeur d’autobus

Y..., employé dans la même entreprise, et l'autobus de la Société des cars de Villebon ; que M.

Y..., employé dans la même entreprise, et l'autobus de la Société des cars de Villebon ; que M.

TRAVAIL NE L'AVAIT PAS RECONNUE PHYSIQUEMENT APTE A CELUI-CI, ET QU'ELLE AVAIT REFUSE DE TRAVAILLER AU SIEGE SOCIAL EN RAISON DE L'ELOIGNEMENT PLUS GRAND DE SON DOMICILE, L'INTERESSEE, MEME EN PRENANT L'AUTOBUS