They assessed this amount at 7,000 pesetas for each day spent in prison and 5,000 pesetas for each day spent by Mr Barberà and Mr Messegué under the "open-prison" system.

BARCLAY" ; QUE LE 15 NOVEMBRE 1976, LE PRODUCTEUR DE CELLE-CI EN RETIRA LA CONCESSION AU COMPTOIR DES MINERAUX POUR LA CONFIER A LA SOCIETE "PRODUITS BALLU SCHUILING" LAQUELLE SOUTINT N'AVOIR AUCUN

X..., de nationalité espagnole, né le 6 mars 1928 à Barcelone, demeurant Cale Margenat, 93, Barcelone 17 (Espagne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1987 par la cour d'appel de Paris (4ème

Tayeb X..., demeurant Ch. 4169 ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre sociale), au profit de la société Barbera, société anonyme, dont

(4ème), 5 / la société Nasa Electronique, dont le siège est ... (8ème), 6 / la société Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises, CEPME, dont le siège est ... (2ème), 7 / la Barclays

  Le requérant présenta alors devant l'Audiencia Provincial de Barcelone un recours de plainte (recurso de queja) adressé au Tribunal suprême.

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Barclays Bank a, sur le fondement de la copie exécutoire d'un acte notarié endossée à son profit, exercé à l'encontre de la société Euro investissements des poursuites

Elle a fait l'acquisition de la société Barcelona cartonboard.

I MASSACHS Barcelona President of the civil society organisation Asamblea Nacional .

La société Barclays Patrimoine, filiale de la société Barclays Bank Plc, faisait partie du groupe anglais de banque Barclays et exerçait sur l'ensemble du territoire français une activité de conseil en

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Il est représenté devant la Cour par M e   José Riba Vidal, avocat au barreau de Barcelone. A.

    The circumstances of the case On 22 July 2005, when introducing a reposición appeal against two decisions taken by Barcelona civil judge no. 1, the applicant, acting as legal counsel for

La société Barclay Chemicals RetD LTD demande l'annulation des décisions des 29 novembre 2019 et 25 mars 2020. Sur le cadre juridique du litige : 2.

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Dans ses dernières conclusions du 15 septembre 2015, il demande à la cour de : * infirmer le jugement en ce qu'il a : - dit que le chèque de 100 000 euros n° 4080721 tiré sur le compte Barclays n° [Compte

frigorifié n'était pas en mesure d'assurer le transport de pommes ; que le prévenu prétend alors que devant cet échec, avoir obtenu auprès de Bruno B... un transport de ferraille à destination de Barcelone