Aisne 13,10 19 650 € Allier Alpes-de-Haute-Provence 2,70 4 050 € Hautes-Alpes 1,00 1 500 € Alpes-Maritimes Ardèche 5,82 8 730 € Ardennes 2,70 4 050 € Ariège 3,40 5 100 € Aube 2,80 4 200 € Aude Aveyron 1,00 1 500 € Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000039230332

—

ALLIER 226 300 04 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE 159 100 05 HAUTES-ALPES 117 900 06 ALPES-MARITIMES 55 600 07 ARDECHE 378 800 08 ARDENNES 242 000 09 ARIEGE 22 000 10 AUBE 264 500 11 AUDE 167 300 12 AVEYRON 177 700 13 BOUCHES-DU-RHONE

Article 1

—

Guadeloupe Saint-Pierre-Pierrefonds La Réunion Saint-Rambert-d'Albon Drôme Sainte-Foy-la-Grande Dordogne Sainte-Léocadie Pyrénés-Orientales Sainte-Thénac Charente-Maritime Sallanches - Mont Blanc Haute-Savoie Salon Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000020778038

—

Département des Ardennes (08). 20 519,92 0,94 Département de l'Ariège (09). 15 777,07 0,74 Département de l'Aube (10). 259 828,98 10,54 Département de l'Aude (11). 15 338,38 0,70 Département de l'Aveyron (12). 21 426,84 0,90 Département des Bouches-du-Rhône

Article Annexe II

—

Matériels de prélèvement Les matériels utilisés pour la réalisation des prélèvements sont les suivants : flacons aseptiques, bouchés, d'une contenance supérieure au volume de lait à échantillonner et adapté aux matériels de prélèvement et d'analyse. 9

Article Annexe II

—

PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 84 VAUCLUSE PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 4 ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 5 HAUTES-ALPES PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 6 ALPES-MARITIMES PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 13 BOUCHES-DU-RHÔNE

Article D212-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 56

Code rural (nouveau)

Tout animal importé de pays tiers, à l'exception de ceux accompagnés d'un certificat sanitaire relatif à l'importation d'animaux de boucherie, doit être réidentifié.

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

Code de la santé publique

26° Préparation de la personne en vue d'une intervention, notamment soins cutanés préopératoires ; 27° Recherche des signes de complications pouvant survenir chez un patient porteur d'un dispositif d'immobilisation ou de contention ; 28° Soins de bouche

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Voir au département des Bouches-du-Rhône. Saône A partir du pont de Jonvelle. Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans le Rhône. Néant. Coney Du pont de Selles à son embouchure dans la Saône. Point de navigation par bateaux.

Article Annexe 3

—

selon le paragraphe II-1 : a) Revêtus de peinture appliquée en quantités inférieures à 0,35 kg/m² humide pour les peintures brillantes et à 0,75 kg/m² humide pour les peintures mates et satinées, sans prendre en compte les apprêts, impressions ou bouche-pores

Article Annexe I

—

des opérations et de l'emploi de la DGGN Chef de l'unité de coordination de la sécurité dans les transports en commun Directeur départemental de la sécurité publique Directeur départemental adjoint de la sécurité publique des Alpes-Maritimes-Bouches

Article 1

—

Dans le département des Bouches-du-Rhône : sur l'ensemble du territoire marseillais. II.

Article Annexe II

—

Bouches-du-Rhône Marseille-Provence. Calvados Caen-Carpiquet, Deauville-Normandie. Charente Angoulême-Cognac. Charente-Maritime La Rochelle-Ile de Ré. Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac. Corse-du-Sud Ajaccio-Campo-dell'Oro, Figari-Sud-Corse.

Article Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

—

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DES BOUCHES-DU-RHÔNE (14) FONCTIONS EXERCEES NIVEAU NOMBRE

Article PS 4

—

réalisé de communication directe entre 2 aires de livraison contiguës ; - chaque aire de livraison dispose de 1 dégagement respectant les caractéristiques d'isolement de l'aire de livraison ; - le désenfumage des aires de livraison : - est constitué de bouches

Article Annexe

—

Ardennes 0 1 032 Ariège 0 477 Aube 1 177 864 Aude 0 1 433 Aveyron 0 868 Bouches-du-Rhône

Article R4311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 48

Code de la santé publique

ou trachéotomisé, le premier changement de canule de trachéotomie étant effectué par un médecin ; 23° Participation à l'hyperthermie et à l'hypothermie ; 24° Administration en aérosols et pulvérisations de produits médicamenteux ; 25° Soins de bouche

Article Annexe Ia

—

pompage éventuel Entretien des gaines de vide ordures et de ventilation mécanique contrôlée Information collective et individuelle des usagers Réalisation de l'intervention : débouchage manuel, nettoyage, désinfection, réglage éventuel des bouches

LEGIARTI000039390912

—

Allier 38 228 000 4 Alpes-de-Haute-Provence 14 84 000 5 Hautes-Alpes 14 84 000 6 Alpes-Maritimes 84 504 000 7 Ardèche 48 288 000 8 Ardennes 59 354 000 9 Ariège 7 42 000 10 Aube 10 60 000 11 Aude 6 36 000 12 Aveyron 19 114 000 13 Bouches-du-Rhône

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