Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
61624d6fed30a8f56173831f
20 septembre 2013
20 septembre 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine AIMAR, présidente, Madame Sylvie NEROT, conseillère, Madame Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e01
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER :Mme Véronique X..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.DÉBATS :à l'audience publique du 13 Juin 2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 03
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd39
4 novembre 2008
4 novembre 2008
demeurant en cette qualité audit siège venant aux droits de la société AXA ASSURANCES IARD 370 Rue Saint Honoré 75001 PARIS représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be6
15 octobre 2013
15 octobre 2013
Y..., elle n'aurait plus eu accès au système informatique de pointage car ce dernier en aurait été le seul administrateur, aurait seul détenu les codes d'accès après avoir conçu ce système avec l'informaticien
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1016JUD000560805
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Joselito Renolde la menaça avec une fourchette en ces termes : « On se reverra dehors et on verra qui aura le pouvoir. » Puis il lui lança un tabouret au visage.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65321b279e4ea48318f5aea5
18 octobre 2023
18 octobre 2023
, JETTE JOOP, JENNIFER LOPEZ, KARL LAGERFELD, KENNETH COLE, LANCASTER,MARC JACOBS, NIKOS, SARAH JESSICA PARKER, VERA WANG, et VIVIENNE WESTWOOD, et notamment l'utilisation du nom de ces marques sur le
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00459
10 mai 2011
10 mai 2011
(article 3. 2. 8), - à la date d'entrée en vigueur de la présente instruction, chaque NIP, admis avant le 01 05 1997, se verra attribuer par Matif SA et à titre gratuit une licence permettant de négocier
Source officielleChambre civile 1-5
65aa3028009f81000890dcac
18 janvier 2024
18 janvier 2024
par le Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 22/00815 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.01.2024 à : Me Martine DUPUIS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Véronique
Source officielle3e chambre
5fdd37a3486601a06cba58ae
27 septembre 2018
27 septembre 2018
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 Mars 2018, Madame Véronique
Source officielleChambre civile 1-1
670f58674ad0d5ee7d7e5e1c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
JALB GROUP (anciennement JALB IT) prise en la personne de son représentant légal, Mme [Z], [H] [W], Présidente N° SIRET : 523 780 880 [Adresse 9] [Localité 17] représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle1ere Chambre
65a77e5d8121050008662c07
16 janvier 2024
16 janvier 2024
plaidant par Me Alexandre BOROT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, présidente, Mme Joëlle BLATRY, conseiller, Mme Véronique
Source officielle12e chambre
60320e61c215e54661198de5
3 mai 2018
3 mai 2018
Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY, FAITS : Afin de valoriser leur patrimoine, Messieurs
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdd17031ffdae80de2acb51
12 octobre 2018
12 octobre 2018
Sur la conformité du matériel mis à disposition Il ressort de l'ensemble des éléments du dossier que le camion Mercedes - Benz n° 10 , modèle ATEGO est un élévateur de personnel conçu avec une plate
Source officielle2ème Chambre
5fdc24903172b248ab39b750
19 décembre 2018
19 décembre 2018
ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ: Monsieur Gérard DUBOIS, Président, Madame Véronique LAMOINE
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036145c9811e278818a4490
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 10 décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Christine AIMAR, Présidente Mme Sylvie NEROT, Conseillère Mme Véronique
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0319DEC001684707
19 mars 2013
19 mars 2013
d’un recours en nullité : « Le moyen tiré de l’art[icle] 411 let[tre] h [du code de procédure pénale], comme celui de l’art[icle] 411 let[tre] i [du code de procédure pénale] que l’on verra
Source officielle12e chambre
6034de117d36c608eeb25624
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Il verra donc sa demande rejetée.
Source officielleChambre sociale
696110eccdc6046d47c09558
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Véronique LAVALLART de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616301494c6681071edf6705
29 septembre 2011
29 septembre 2011
assistés de Me Régis DEBAVELAERE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Gisèle GOSSELIN, Président de chambre Dominique DUPERRIER, Conseiller Véronique
Source officielleChambre civile 1-5
65aa302c009f81000890dcae
18 janvier 2024
18 janvier 2024
par le Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 22/00817 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18.01.2024 à : Me Martine DUPUIS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Véronique
Source officiellePage 25 sur 29