Elles délivrent également à l'utilisateur de moins de quinze ans une information claire et adaptée sur les conditions d'utilisation de ses données et de ses droits garantis par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers

Article 215.5

—

Les cloisons et plafonds des cabines et réfectoires doivent pouvoir être maintenus aisément en état de propreté et doivent être d'une couleur claire, résistante et non toxique (MLC B.3.1.1.4). 10.

Article Annexe II

—

Ce stage donne lieu à un rapport où doivent clairement apparaître les objectifs initiaux, les compétences mises en œuvre et acquises à cette occasion, le travail personnel effectivement réalisé.

Article Annexe

—

Article 3 L'opérateur assure une information claire des consommateurs sur son offre, sur les tarifs applicables dans les conditions prévues par le code des postes et des communications électroniques et par le code de la consommation, par tout moyen approprié

LEGIARTI000025397009

—

Article 9

—

des comportements suspects 4 heures Alerter les forces de l'ordre et faciliter leur intervention Savoir alerter ou faire alerter les forces de l'ordre et sa hiérarchie, Capacité à établir un compte rendu et une description de la situation de façon claire

Article R713-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 88

Code de commerce

La déclaration fait apparaître clairement si l'intéressé est candidat aux deux mandats associés de membre de la chambre de commerce et d'industrie de région et de membre de la chambre de commerce et d'industrie territoriale, ou s'il se présente comme

Article L224-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 02

Code de la consommation

Après ces vérifications, le fournisseur informe le client de façon claire, précise et compréhensible de la poursuite de l'envoi des factures sur le support durable retenu. Il renouvelle ces vérifications annuellement.

Article L931-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 86

Code de la sécurité sociale

Les communications à caractère publicitaire sont clairement identifiées comme telles.

Article D514-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 58 > 82

Code monétaire et financier

Il indique de manière claire et lisible, les informations suivantes : 1° L'identité et l'adresse géographique des parties contractantes ; 2° La date de l'acte et la signature de l'emprunteur ; 3° L'identification du bien mis en gage et sa valeur appréciable

Article L221-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 43 > 86

Code de la mutualité

Les communications à caractère publicitaire sont clairement identifiées comme telles.

Article 1

—

Rossignol. Mimidés. Cinclocerthia ruficauda. Moqueur trembleur. Trembleur. Mimus gilvus. Moqueur des savanes. Grive des savanes, Moquia. Ramphocynclus brachyurus. Moqueur à gorge blanche. Gorge blanche.

Article 1

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Zone cadastrale considérée comme ayant un rendement "bon" : L'are : 1,39 € ; 3° Zone cadastrale considérée comme ayant un rendement "moyen" : L'are : 1,04 € ; b) Autres régions : L'are : 1,85 € ; c) Elevages surélevés (notamment casiers, pochons) et claires

Article Annexe I

—

Sous réserve de restrictions d'emploi figurant clairement sur l'instrument, la notice d'utilisation et les documents publicitaires le concernant, cette spécification peut ne pas s'appliquer aux parties du sonomètre exécutant un traitement exclusivement

Article Annexe II

—

Ces plats témoins sont des échantillons représentatifs des différents plats distribués aux consommateurs et clairement identifiés.

Article 6

—

Composition de culture générale sur un sujet élaboré à partir des questions du programme permettant d'apprécier l'aptitude du candidat à analyser une question donnée et à exposer de façon claire et ordonnée une problématique (durée : cinq heures, coefficient

Article Annexe IV

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Il faut : - entrer plus avant dans la philosophie effective par un travail approfondi sur les concepts et par l'étude de quelques œuvres majeures de la tradition ; - permettre aux étudiants l'acquisition d'une connaissance claire des enjeux, des grandes

Article 32

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(1) Cette valeur limite ne s'applique pas si pour au moins 80 % du flux d'AOX, les substances organochlorées composant le mélange sont clairement

Article 221-II-1/03-10

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sont remplies s'il est satisfait aux règles de construction applicables établies par une société de classification habilitée conformément aux dispositions de la division 140 du présent règlement. 4 Un dossier de construction du navire indiquant clairement

Article 19

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fonctionnement de la qualification, avec l'indication des noms, qualités et activités professionnelles de ses membres ; f) Les procédures générales de qualification et de contrôle ; g) Les prévisions des dépenses et ressources financières, faisant apparaître clairement

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