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703 résultats pour « Denis BELIN »
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LEGIARTI000051022168
Directeur territorial de la sécurité de proximité de la Seine-Saint-Denis. Directeur territorial de la sécurité de proximité de Paris.
LEGIARTI000022937876
EPE de Saint-Léger-du-Bourg Denis (Seine-Maritime). Mutation ou déplacement du directeur de l'établissement entre le 1er juin 2009 et le 31 décembre 2012. Centre d'action éducative de Rouen Lafosse (Seine-Maritime).
LEGIARTI000025671448
BOURGOGNE Ordinaire (COTEAUX BOURGUIGNONS) B 75 BOURGOGNE ALIGOTE B 75 SAINT-BRIS B 70 COTES DE NUITS VILLAGES B 58 FIXIN B 59 FIXIN 1er cru B 57 MARSANNAY Rs 65 MARSANNAY B 64 MOREY SAINT-DENIS
LEGIARTI000049370250
Fos-sur-Mer 8 814 La Réunion Maritime La Réunion Saint-Denis Le Havre 9 532 La Réunion Maritime La Réunion en provenance de Mayotte Saint-Denis Mamoudzou (Dzaoudzi) 1 408 La Réunion Maritime La Réunion en provenance de Nouvelle-Calédonie Saint-Denis
Article 80
nationale de gestion paritaire du congé de fin d'activité ; 26° Les engagements de garantie de l'Etat liés à l'exécution du contrat de concession pour le financement, la conception, la construction, l'entretien et l'exploitation du Grand Stade à Saint-Denis
Article Annexe I
COTES DE NUITS VILLAGES R 52 CHAMBOLLE MUSIGNY R 50 CHAMBOLLE MUSIGNY + mention premier cru R 48 FIXIN R 50 FIXIN + mention premier cru R 48 GEVREY-CHAMBERTIN R 50 GEVREY-CHAMBERTIN + mention premier cru R 47 MARSANNAY R 53 MOREY SAINT-DENIS
R 48 Morey Saint-Denis + mention premier cru R 48 Nuits Saint-Georges R 49 Nuits Saint-Georges + mention premier cru R 47 Vosne-Romanée R 46 Vosne-Romanée + mention premier cru R 44 Vougeot R 48
Article Annexe 2
SIE-C Saint-Denis de la Réunion-Ouest. Vendée. SIE-C La Roche-sur-Yon - Nord. Eure-et-Loir. SIE-C Chartres. Loiret. SIE-C Orléans-Ouest. Martinique. SIE-C Fort-de-France - Ville. Saône-et-Loire. SIE-C Mâcon.
LEGIARTI000043831199
2 3 Haute-Garonne 1 2 Gironde 3 5 Indre-et-Loire 1 1 Nord 2 3 Pas-de-Calais 1 1 Rhône 3 5 Haute-Savoie 1 1 Paris 3 6 Seine-Maritime 1 1 Seine-et-Marne 1 2 Yvelines 1 1 Var 1 1 Essonne 1 2 Hauts-de-Seine 2 3 Seine-Saint-Denis
Article 49-1
départementales des territoires, les directions départementales des territoires et de la mer, les services de l'Etat chargés de l'environnement, de l'aménagement et du logement outre-mer et, pour les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis
Article Annexe II bis
3 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE La demande d'autorisation est adressée à l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), direction de l'inspection et des établissements (DIE), 143-147, boulevard Anatole-France, 93285 Saint-Denis
Article 22
Droit des assurances ; 17° Règles relatives à la commande publique, dans le respect des principes de liberté d'accès, d'égalité de traitement des candidats, de transparence des procédures, d'efficacité de la commande publique et de bon emploi des deniers
Article Annexe 3
Seine-Saint-Denis SIE Saint-Ouen. Val-d'Oise SIE Cergy-Pontoise - Est. SIE Garges-Gonesse - Est
Article 13
Pour les autres communes de plus de 200 000 habitants et pour les communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, les services ou parties de services de l'Etat qui participent à l'exercice de la compétence transférée
Article Annexe 34
STAINS (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Quartiers Clos - Saint-Lazare, Allende Place de la Grande Ceinture côté pair. Chemin latéral côtés nord et est.
LEGIARTI000028685177
089 Yonne 0 090 Territoire de Belfort 1 091 Essonne 0 092 Hauts-de-Seine 1 093 Seine-Saint-Denis
Article 1
défense Nouméa -Nouvelle Calédonie (stationnée à Nouméa) 30 000 0 3 000 Le directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie Direction du commissariat -Groupement de base de défense La Réunion-Mayotte (stationnée à Saint-Denis-de
Article Annexe I (suite)
Sarthe Aigné 72 Sarthe Allonnes 72 Sarthe Arnage 72 Sarthe Champagné 72 Sarthe Changé 72 Sarthe La Chapelle-Saint-Aubin 72 Sarthe Coulaines 72 Sarthe Guécélard 72 Sarthe Laigné-en-Belin
Bourgogne mousseux R 64 Irancy R 50 Cotes de Nuits Villages R 50 Chambolle Musigny R 50 Chambolle Musigny 1er cru R 48 Fixin R 50 Fixin 1er cru R 48 Gevrey-Chambertin R 50 Gevrey-Chambertin 1er cru R 49 Marsannay R 50 Morey Saint-Denis
LEGIARTI000039343506
SIÈGE RESSORT Cour d'appel de Paris Paris Ressort des cours d'appel de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Nouméa, Orléans, Papeete, Paris, Reims, Rouen, Saint-Denis et Versailles, et du tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre.
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