INTIMÉ Monsieur Dominique Georges Edouard Adolphe Y...

Edouardo X... a fondé, au Chili, avec son frère Julio, un groupe de musiciens, dénommé Quilapayun, présenté comme l'un des principaux orchestre de musique populaire sud-américaine, symbole de la lutte

Aparisi, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 25 février 2025 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

plaidoiries a eu lieu le 27 Décembre 2007 L'affaire a été mise en délibéré au 28 Décembre 2007 La Deuxième Chambre de la Cour d'Appel de LYON, composée, en audience de vacation, lors des débats

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MBC 🔳 JUGEMENT DU 21/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Dominique DAMBRE, Monsieur Edouard

09DA00412 du 29 décembre 2010 par lequel la cour administrative d'appel de Douai a rejeté leur requête tendant, d'une part, à l'annulation du jugement du 29 janvier 2009 du tribunal administratif de Lille

[E] en référé aux fins de constat de la résiliation du bail, de libération des lieux et de condamnation au paiement de diverses sommes.

COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Janick TOUZERY-CHAMPION, Conseillère et conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

SPORT LIBRE a formé un recours contre cette décision le 13 mai 2002.

Jean-Louis et de BAUCHANE Martine De nationalité française, marié, 2 enfants Demeurant 37 Ave Edouard Vaillant - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT jamais condamné Prévenu, appelant, libre non comparant LE MINISTÈRE

Le 23/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DE L'EXECUTION Pôle protection et proximité [Adresse 4] JUGEMENT EN DATE DU 23 janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Monsieur Edouard

SOUVY, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL A.K.P.R., avocat plaidant au barreau de VAL-DE-MARNE -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats

Comparante, Mme [Z] a sollicité les plus larges délais pour libérer les lieux ainsi que des délais de paiement. M. [Z], cité à domicile, n'a pas comparu ni personne pour le représenter.

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 000623 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES PREMIERE CHAMBRE JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 Le Tribunal de Commerce de CASTRES, après que la cause ait été débattue

A au débat contradictoire. 5.

LEGENDRE IDF, le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l’immeuble du 108 rue Edouard Vaillant, 94800 Villejuif, la S.A.S. COGEDIM, la S.A.S.

DEBATS Audience publique du 06 Février 2025 devant le Juge chargé d'instruire l'affaire désigné par la formation de jugement.

La société Delta Lloyd Life, estimant que sa créance n'était pas soldée, a fait délivrer, le 12 décembre 2012, à M.