25529 Sancey-le-Grand. 25530 Sancey-le-Long. 25531 Santoche. 25532 Saône. 25533 Saraz. 25535 Saules. 25536 Sauvagney. 25537 Scey-Maisières. 25538 Séchin. 25539 Seloncourt. 25540 Semondans. 25542 Serre-les-Sapins

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

Les cardiopathies valvulaires et congénitales graves : Sont concernées : - les cardiopathies valvulaires (rétrécissement ou insuffisance), avec une atteinte valvulaire quantifiée sévère (rétrécissement serré ou fuite importante), ou une atteinte valvulaire

Article Annexe (suite)

—

La substance peut uniquement être utilisée en tant que fongicide en serre sur des substrats artificiels. 2.3.

Article Annexe (suite)

—

Lors de l'évaluation des demandes d'autorisation de produits phytopharmaceutiques contenant du cuivre pour des usages autres que ceux concernant les tomates en serre, les Etats membres accordent une attention particulière aux conditions énoncées à l'article

Article Annexe (suite)

—

Seules les utilisations en tant que nématicide appliqué par irrigation goutte à goutte dans les serres à structure permanente peuvent être autorisées. 2.3.

Article Annexe III

—

Des non-qualités au regard des référentiels de contrôle ou des non-qualités manifestes sont relevées, susceptibles, notamment, de remettre en cause la classe du bâtiment rénové, la pérennité des travaux ou les émissions annuelles de gaz à effet de serre

Article ANNEXE I b

—

Compétences Conditions Critères d'évaluation Fabriquer un coffrage en bois Contexte professionnel d'intervention Les éléments sont débités et assemblés Installer stabiliser et serrer un coffrage en bois Le coffrage est positionné, liaisonné, stabilisé et serré

LEGIARTI000028325484

—

source à la confluence avec l'Aigue Agnelle DU _ 12 _ 02 Guil L 2 _ 272 Le torrent de Bouchet du torrent de la Montette à la confluence avec le Guil DU _ 12 _ 03 Haute Durance L 2 _ 266 La Durance de sa source au barrage de Serre-Ponçon

Article Annexe I

—

Gîte du Jas Neuf St-Etienne-les-Orgues A 23, A 25 en partie Gîte du Jas de Berle et dépendances St-Etienne-les-Orgues B 101 en partie, Jas des Bayles Valbelle YE 062 en partie, Gîte de Beau Fayée Valbelle YC 0197, Maison forestière du Serre

LEGIARTI000050672758

—

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chemenet 669118 6480788 2022_LOT3_ZN_15_01_S3 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR la Malboudie 673036 6479898 2022_LOT3_ZN_15_01_S4 2023_01_26-01 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2021_LOT4_ZN_26_01 LE GRAND SERRE

LEGIARTI000042664046

—

DE CHAMBARAN DU 7E BATAILLON DE CHASSEURS ALPINS 38 VIRIVILLE X X X X X X X X X TERRE POSTE DE MONTAGNE ALPES D'HUEZ DU 93E RAM 38 VARCES-ALLIERES-ET-RISSET X TERRE POSTE DE MONTAGNE DU 13E RG 38 AUTRANS X TERRE POSTE DE MONTAGNE ALPE DU GRAND SERRE

LEGIARTI000042664090

—

CHAMBARAN DU 7EME BATAILLON DE CHASSEURS ALPINS 38 VIRIVILLE X X X X X X X X X TERRE POSTE DE MONTAGNE ALPES D'HUEZ DU 93EME RAM 38 VARCES-ALLIERES-ET-RISSET X TERRE POSTE DE MONTAGNE DU 13EME RG 38 AUTRANS X TERRE POSTE DE MONTAGNE ALPE DU GRAND SERRE

LEGIARTI000030342349

—

DE CHAMBARAN DU 7e BATAILLON DE CHASSEURS ALPINS 38 VIRIVILLE X X X X X X X X X TERRE POSTE DE MONTAGNE ALPES D'HUEZ DU 93e RAM 38 VARCES-ALLIERES-ET-RISSET X TERRE POSTE DE MONTAGNE DU 13e RG 38 AUTRANS X TERRE POSTE DE MONTAGNE ALPE DU GRAND SERRE

Article Annexe II

—

53 852 FR000000000000016 Tereos France Tereos France Origny 191 342 188 019 184 656 181 259 177 824 174 357 170 846 167 323 1 435 626 FR000000000000017 William Saurin Production William Saurin Usine de Pouilly sur Serre

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